Ludovic-Charles-Victor-Jules Gervaize

Œuvres9

Total pages20médiane 2 p.

Période d'activité1898–1903

Prochaine sortie estimée1903-08±12 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1903-08 (±12 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (9)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1898	Proposition de loi tendant à réprimer, pour la désignation des citoyens, l'usage des noms autres que ceux résultant des actes de naissance, présentée par MM. Gervaize, F. Faure, Lemire, J. Brice, Emile Villiers, etc., etc.,...	Motteroz	2
1898	Rapport sommaire fait, au nom de la 2e Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Cunéo d'Ornano sur la répression de la candidature officielle, par M. L. Gervaize,...	Motteroz	1
1898	Rapport sommaire fait, au nom de la 2e Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. Odilon-Barrot, ayant pour objet de réprimer les actes de corruption dans les opérations électorales, par M. L. Gervaize,...	Motteroz	1
1899	Proposition de loi tendant à autoriser les départements et les communes à insérer dans les cahiers des charges des travaux mis en adjudication, l'obligation, pour les entrepreneurs, de payer aux ouvriers le salaire courant pour chaque métier... présentée par MM. Gervaize, Papelier, Fenal, Massabuau, Chapuis, etc., etc.,...	Motteroz	2
1899	Proposition de loi tendant à réglementer la répartition des rentes entre les membres des sociétés civiles de retraites... présentée par MM. L. Gervaize, Firmin Faure, J. Brice, Lemire, de l'Estourbeillon, Fenal,...	Motteroz	2
1899	Rapport fait, au nom de la Commission de législation criminelle chargée d'examiner le projet de loi tendant à modifier les articles 423, 424, 439 et 532 du Code d'instruction criminelle, par M. Ludovic Gervaize,...	Motteroz	2
1900	Proposition de loi tendant à modifier le titre VIII de la loi du 3 juillet 1877 relative aux réquisitions militaires... présentée, par MM. Gervaize, Chapuis, Gabiat, Alicot, Roy de Loulay,... (22 novembre 1900.)	Motteroz	3
1902	Rapport fait au nom de la commission de l'armée chargée d'examiner la proposition de loi de M. Albert Gallot et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet d'exempter des exercices des vingt-huit jours et des treize jours tous les Français ayant fait trois ans de service militaire, par M. Gervaize,... (14 février 1902)	Motteroz	5
1903	Projet de résolution tendant à modifier l'article 64 du Réglement de la Chambre des députés	Motteroz	2

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Ludovic-Charles-Victor-Jules Gervaize.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Théophile Delcassé	Motteroz (1898) · Motteroz (1899)	5
Pierre Baudin	Motteroz (1898) · Motteroz (1899)	5
Édouard Vaillant	Motteroz (1898) · Motteroz (1899)	5
Pierre Merlou

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