Henri Jean Baptiste Dard — 18 œuvres

Henri Jean Baptiste Dard

1779 – 1840

Œuvres18

Total pages2 483médiane 95 p.

Présence au catalogue1808–1836rééditions incluses

Bibliographie (18)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1808	Instruction facile sur les conventions, selon les principes du Code Napoléon et des codes de procédure civile et de commerce, par H.-J.-B. Dard,...	J.-B. Garnéry	466
1810	Instruction facile sur les contrats de mariage selon les principes du Code Napoléon et des codes de procédure civile et de commerce, par H.-J.-B. Dard,...	Garnery	397
1814	De la Restitution des biens des émigrés, considérée sous le triple rapport du droit public, du droit civil et de la politique, et de la révocation de la loi des 25 octobre et 14 novembre 1792 qui a aboli les substitutions, par H. Dard,...	impr. de Le Normant	73
1814	De la restitution des biens des émigrés, considérée sous le triple rapport du droit public, du droit civil et de la politique ; et de la révocation de la loi des 25 octobre et 14 novembre 1792, qui a aboli les substitutions	—	73
1814	Du rétablissement des rentes foncières mélangées de féodalité, abolies sans indemnité par les lois des 6 juillet et 25 août 1792 et 17 juillet 1793, et de la jurisprudence de la Cour de cassation et du Conseil d'État sur ces lois	impr. de Le Normant	198
1819	Opinion d'un jurisconsulte sur diverses questions concernant les dettes contractées par les émigrés, antérieurement à la mort civile dont ils ont été frappés et à la confiscation de leurs biens	impr. de Le Normant	120
1819	Opinion d'un jurisconsulte sur diverses questions concernant les dettes contractées par les émigrés, antérieurement à la mort civile dont ils ont été frappés et à la confiscation de leurs biens, par M. H. Dard,...	impr. de Le Normant	204
1821	Opinion d'un jurisconsulte, concernant la confiscation, la vente des biens des émigrés et la confirmation de la vente de ces biens par l'autorité royale. (Signé	C.-J. Trouvé	95
1821	Opinion d'un jurisconsulte, concernant la confiscation, la vente des biens des émigrés, et la confirmation de la vente de ces biens, par l'autorité royale.	—	151
1821	Réflexions sur les moyens de faire cesser la différence qui existe dans l'opinion entre la valeur des biens patrimoniaux et les biens dits nationaux, et sur les avantages qui en résulteront pour les finances... ainsi que pour les créanciers des émigrés, par M. H. Dard,...	Impr. de A. Égron	—
1823	Observations sur le droit de souveraineté de la France sur Saint-Domingue et sur les droits des colons propriétaires de cette île, par M. Dard,...	Gide fils	94
1825	Observations sur le projet de loi d'indemnité à accorder aux émigrés	Impr. de A. Égron	92
1826	Dissertation sur la question de savoir si les anciens propriétaires de biens-fonds confisqués et vendus révolutionnairement, indemnisés par la loi du 27 avril dernier peuvent être tenus de supporter la déduction des intérêts des dettes par eux contractées avant la confiscation et courus depuis cette époque lorsque ces intérêts ont été payés par l'État en même temps que le capital desdites dettes	Delaunay	64
1827	De la législation ancienne et nouvelle	A. Pihan-Delaforest	132
1828	Notice sur la maison Du Breul de Sacconney	impr. de Fain	42
1829	Observations sur la cause principale du déficit du fonds commun créé par l'article 2 de la loi du 27 avril 1825 (indemnité des émigrés) et sur les moyens de le réparer	A. Pihan-Delaforest	55
1836	Des Saisies-arrêts ou oppositions, et de leurs effets tant à l'égard des cessionnaires que des créanciers saisissants postérieurs (par H. Dard)	au bureau du Journal du Palais	28
1836	Du Droit des officiers ministériels de présenter leurs successeurs à l'agrément de Sa Majesté. (Signé	Vve Le Normant	199

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Henri Jean Baptiste Dard.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Nicolas-Louis-Marie Magon La Gervaisais	A. Pihan-Delaforest (1827) · A. Pihan-Delaforest (1829)	3
Jean Baptiste Thorel	A. Pihan-Delaforest (1829) · Impr. de A. Égron (1821)	3
Jean-Baptiste-Germain Fabry	impr. de Le Normant (1814) · impr. de Le Normant (1819)	2

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. de Le Normant	4
A. Pihan-Delaforest	2
Impr. de A. Égron	2
C.-J. Trouvé	1
Delaunay	1
Garnery	1
Gide fils

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