Guillaume-Henri Vergniaud

1761 – 1844

Œuvres2

Total pages7médiane 4 p.

Présence au catalogue1798rééditions incluses

Bibliographie (2)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projet de résolution présenté par Vergniaud, au nom d'une commission spéciale ; sur les opérations de l'assemblée électorale du département du Nord, relative à la nomination des députés au Corps législatif. Séance du 16 floréal an 6.	—	3
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Vergniaud, sur un message du Directoire exécutif du 11 frimaire dernier, tendant à faire distraire de la vente des domaines nationaux, comme nécessaire au service public, la maison ayant appartenu à l'émigré Barathier, actuellement occupée par plusieurs établissemens publics de la commune de Loriol, département de la Drôme. Séance du 15 ventôse an 6.	—	4

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Guillaume-Henri Vergniaud — 2 œuvres