François-Frédéric Hugues

Œuvres3

Total pages8médiane 2 p.

Période d'activité1898–1900

Prochaine sortie estimée1901Cadence 12 mois

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Bibliographie (3)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1898	Rapport fait, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet l'approbation de la Convention additionnelle à la Convention internationale du 14 octobre 1890 sur le transport des marchandises par chemins de fer, signée à Paris, le 16 juin 1898, entre la France, l'Allemagne, l'Autriche-Hongrie, la Belgique, le Danemark, l'Italie, le Luxembourg, les Pays-Bas, la Russie et la Suisse, par M. François Hugues,...	Motteroz	4
1899	Proposition de loi ayant pour objet de dispenser des périodes d'exercices prévues par l'article 49 de la loi du 15 juillet 1889 les soldats ayant pris part à l'expédition de Madagascar, présentée par M. François Hugues,...	Motteroz	2
1900	Proposition de loi tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur un crédit de 25000 fr. afin de conférer aux sapeurs-pompiers ayant constamment fait preuve de dévouement et comptant au moins trente années de service la médaille instituée par la loi du 16 février 1900... par M. François Hugues,... (8 juin 1900.)	Motteroz	2

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de François-Frédéric Hugues.