France. Sénéchaussée. La Rochelle

Œuvres30

Total pages48médiane 24 p.

Période d'activité1613–1789

Prochaine sortie estimée1808-10±435 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1808-10 (±435 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (30)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1613	Stile et reglement de la cour presidiale et ordinaire de La Rochelle	par les héritiers de Hierosme Haultin	—
1613	Stile et règlement de la Cour présidiale et ordinaire de La Rochelle, pour estre observé par les advocats, procureurs, greffiers, huissiers, sergens et autres personnes	par les héritiers de Hierosme Haultin	47
1648	Jugement... rendu par M. le lieutenant général de la Rochelle contre le sieur Vincent, ministre de la religion prétendue réformée portant l'exhibition et vérification des lettres écrites par Pierre Jarrige, impregnées et déniées par ledit Vincent en son libelle ou lettre adressée au R. P. Beaufes, du 18 avril 1648... Avec la requête presentée par les syndics des Pères jésuites, et l'ordonnance de M. le lieutenant général... 2e édition	T. de Gouy	—
1661	(Ordonnance des juges magistrats de la police de La Rochelle enjoignant à tous d'exécuter la déclaration du Roi de novembre 1628, qui fait défense aux réformés de s'établir en cette ville, sans la permission de sa Majesté, et aux habitants de leur Louer leurs maisons.	—	—
1700	Règlement général de la cour de la police de la ville de La Rochelle, concernant le prix des minots et blés, froment, et ce que vaut la livre du pain suivant le prix d'iceux. Et combien revient le picotin de minot fin, suivant le prix d'icelui. (6 novembre 1700)	imp. de P. Mesnier	—
1757	Règlement général de la Cour de police de la ville de la Rochelle Concernant le prix des minots et blés froment	P. Mesnier	—
1767	(Ordonnance de la sénéchaussée et siège présidial, pour l'observation de celle du 26 avril et 9 mai précédents, contre les loups et autres animaux furieux.)	imp. de P. Mesnier	—
1767	(Ordonnance de la sénéchaussée et siège présidial, prescrivant des mesures contre les coups et autres animaux furieux.)	imp. de P. Mesnier	—
1767	(Ordonnance de la sénéchaussée et siège présidial, renouvelant celle du 26 avril précédent contre les loups et autres, animaux furieux.)	imp. de P. Mesnier	—
1767	De par le Roi et Messieurs les officiers de la Sénéchaussée et siège présidial de La Rochelle. (Nouvelle ordonnance relative aux mesures à prendre contre les animaux mordus par un loup enragé.)	P. Mesnier	—
1767	De par le Roi et Messieurs les officiers de la Sénéchaussée et siège présidial de La Rochelle. (Ordonnance portant que tous les animaux mordus par un loup enragé, seront immédiatement tués et enfouis.)	P. Mesnier	—
1767	De par le Roi et Messieurs les officiers de la Sénéchaussée et siège présidial de La Rochelle. (Ordonnance relative aux mesures à prendre au sujet de personnes et d'animaux mordus par des loups.)	P. Mesnier	—
1767	Jugement de la Sénéchaussée et siege Presidial de La Rochelle entre le Procureur du roi de la Sénéchaussée de La Rochelle, demandeur en exécution de notre ordonnance du vingt-six avril dernier, suivant l'exploit de Morin, huissier, de ce jour, controllé cedit jour, comparant la personne. Contre Jean Vincent, laboureur, & sa femme, demeurans au village de la Sauzai, & Charles Abram, défendeurs & défaillants.	—	1
1767	Jugement de la sénéchaussée... en exécution de notre ordonnance du 26 avril dernier... contre Jean Vincent, laboureur, et sa femme, demeurans au village de la Sauzai, et Charles Abram, boucher de la grande boucherie de cette ville... défenseurs et défaillans	imp. de P. Mesnier	—
1769	De par le Roi et Messieurs les lieutenants-généraux de police de cette ville de La Rochelle. (Ordonnance de police interdisant aux marchands de vendre à crédit aux soldats de la garnison.)	P. Mesnier	—
1769	De par le Roi. Ordonnance de police concernant les cafetiers, aubergistes, cabaretiers, et ceux tenant bouchons et vendant vins	imp. de P. Mesnier	—
1769	De par le Roi. Ordonnance de police concernant les jeux de hasard et qui les désigne	imp. de P. Mesnier	—
1769	De par le Roi. Ordonnance de police qui défend les jeux de hasard	imp. de P. Mesnier	—
1769	Jugement de police entre le Procureur du roi de cette cour, demandeur... contre la veuve Deras, cabaretière,... défenderesse	P. Mesnier	—
1769	Jugement de police entre le procureur du roi de cette cour, demandeur... contre Jean Drapeau, cabaretier... défendeur	P. Mesnier	—
1769	Ordonnance de police concernant les domestiques	P. Mesnier	—
1778	De par le Roi et Messieurs les lieutenants généraux de police de la ville de La Rochelle en exercice. Taxe du pain	P. Mesnier	—
1782	De par le Roi et Messieurs les lieutenants généraux de police de la ville de La Rochelle. Taxe du pain	P. Mesnier	—
1784	Ordonnance de Monsieur le lieutenant général criminel de la sénéchaussée... de La Rochelle... contre les nommés Thoumelet l'aîné, Thoumelet jeune, Grenaille et Dussol, huissiers	P. Mesnier	—
1784	Ordonnance rendue par Monsieur le lieutenant général criminel de la sénéchaussée de la ville de La Rochelle... contre le nommé Thoumelet l'aîné, huissier à l'élection	P. Mesnier	—
1785	De par le Roi et Messieurs les lieutenants généraux de police de... La Rochelle. Taxe du pain	P. Mesnier	—
1786	De par le Roi et MM. les lieutenants généraux de police de La Rochelle. Taxe du pain	P. Mesnier	—
1786	De par le Roi, Monsieur le Lieutenant général de police... de La Rochelle. Taxe de la viande	P. Mesnier	—
1788	De par le Roi et Messieurs les officiers de la Sénéchaussée, siège présidial de la ville et gouvernement de La Rochelle... Taxe du pain	P. Mesnier	—
1789	De par le Roi et Messieurs de la sénéchaussée et siège présidial de La Rochelle. (Ordonnance interdisant les attroupements.)	P. Mesnier	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Sénéchaussée. La Rochelle.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
France. Gouvernement de La Rochelle	P. Mesnier (1778)	1
La Rochelle	imp. de P. Mesnier (1700)	1
Philippe Ferret	P. Mesnier (1757)	1

Édité chez

Éditeur	Œuvres
P. Mesnier	17
imp. de P. Mesnier	8
par les héritiers de Hierosme Haultin	2
T. de Gouy	1

Voir la notice BNF →