France. Gouvernement de Bourgogne et Bresse — 12 œuvres

France. Gouvernement de Bourgogne et Bresse

Œuvres12

Total pages55médiane 10 p.

Période d'activité1563–1766

Prochaine sortie estimée1775-04±614 mois · mix régression+cadence

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Bibliographie (12)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1563	Ordonnance de Mgr le duc d'Aumale, gouverneur de Bourgogne et lieutenant général du Roi en Champagne et Bric, suivant la volonté du Roi et les édits de la paix	F. Trumeau	—
1637	De par le Roy, et de l'ordonnance de Monseigneur le Prince.	—	3
1651	(Ordonnance du duc d'Epernon, colonel général de France, gouverneur de Bourgogne et de Bresse, concernant le logement des troupes dans ces provinces.)	—	—
1651	Articles (de capitulation) accordés par Monsieur le duc d'Epernon au sieur de la Planchette	—	—
1656	(Ordonnance du Duc d'Epernon annulant celles rendues à Bourg par le Comte de Montrevel.)	—	—
1656	(Ordonnance du Duc d'Epernon, Gouverneur de Bourgogne et Bresse interdisant au Comte de Montrevel, Lieutenant du Roy, de faire aucun rassemblement d'hommes armés.)	—	—
1656	(Ordonnance du duc d'Epernon, Gouverneur de Bourgogne et Bresse, portant cassation des ordonnances du Comte de Montrevel, Lieutenant du Roi.)	—	—
1656	(Ordonnance du duc d'Epernon, Gouverneur de Bourgogne et de Bresse, annulant une ordonnance du Comte de Montrevel, Lieutenant du Roy en Bresse.)	—	—
1677	Le duc d'Anguyen, prince du sang, pair & grand maistre de France, gouverneur & lieutenant general pour le Roy, en ses provinces de Bourgognes & Bresse.	—	1
1715	Ordonnance de Louis-Henry de Bourbon, prince de Condé, Gouverneur et lieutenant général de Bourgogne et de Bresse, concernant la conduite qui doit être tenue par les maire, échevins et syndics des villes et communautés de la province pour l'administration des affaires desdites communautés	—	16
1766	(Ordonnance de Mgr de la Tour Du Pin, lieutenant général de la province de Bourgogne interdisant les jeux de hasard dans la ville de Macon.)	imp. de J.-P. Goery	—
1766	Ordonnance de Monseigneur Le Prince de Condé du 29 septembre 1765, portant suppression du guet établi les 21 novembre 1718, et 18 novembre 1731. Et établissement d'un nouveau Guet à Dijon. Et réglement du dit Guet du 12 octobre 1765	[A. Defay]	35

Édité chez

Éditeur	Œuvres
F. Trumeau	1
[A. Defay]	1
imp. de J.-P. Goery	1

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