France. Convention nationale. Comité de sûreté générale

Œuvres12

Total pages167médiane 21 p.

Période d'activité1793–1993

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Bibliographie (12)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1793	Acte d'accusation contre plusieurs membres de la Convention nationale, présenté au nom du Comité de sûreté générale par André Amar,... le... 3 octobre [1793]	impr. nationale	54
1794	Convention nationale. Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de surveillance et de sureté générale ; par Jean-Henri Voulland, député du département du Gard à la Convention nationale ; sur la destitution & l'emprisonnement du citoyen Courbis, maire de Nîmes, destitué & incarcéré par arrêté du représentant du peuple Boisset, délégué dans les départemens du midi	—	27
1794	Convention nationale. Rapport et projet de décret sur la police générale de la République	—	12
1794	Convention nationale. Rapport fait au nom du comité de Sureté générale ; concernant l'arrestation du citoyen Pons (de Verdun), représentant du peuple, par le citoyen Marino, se disant inspecteur des maisons garnies, qui a refusé reconnoître son caractère de représentant du peuple, malgré l'exhibition de sa carte de député	—	4
1794	Convention nationale. Rapport fait par le citoyen B. Barère, au nom des comités de Salut public et de Sureté générale, et décret sur la section 11 de Marseille, et sur les patriotes qui se sont réunis à elle dans les journées du 22 au 24 août (vieux style.)	—	14
1795	Convention nationale. Arrêté des comités de salut public et de sûreté générale, relatif aux airs qui se chantaient sur les Théâtres. Du 28 messidor, l'an 3.e de la République française, une et indivisible.	—	—
1795	Rapport de Boissy d'Anglas, au nom des comités de Salut public, de Sûreté générale et de Législation réunis. Et décret sur la liberté des cultes.	—	35
1795	Rapport sur la liberté des cultes, fait au nom des comités de Salut public, de Sûreté genérale et de Législation réunis	—	21
1993	Détails de la dernière conspiration découverte par le Comité de sûreté générale	Micro Graphix	—
1993	Détails de la dernière conspiration découverte par le Comité de sûreté générale, et traduction de Lemaitre et complices, au Conseil militaire, établi à la Section Lepelletier	Micro Graphix	—
1993	Rapport fait à la Convention nationale, au nom des comités de salut public et de sûreté générale, par Marie-Joseph Chénier, député du département de Seine et Oise, dans la séance du 6 messidor, an III	Micro Graphix	—
1993	Rapport sur la situation de Marseille le 8 pluviôse, fait le 16 pluviôse, au nom du Comité de sûreté générale	Micro Graphix	—

Comme éditeur intellectuel (20)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1993	Rapport et projet de décret sur les troubles arrivés à Lyon, présentés à la Convention nationale, au nom du comité de sûreté générale, le 25 février 1793, l'an deuxième de la République françoise	Jean-Lambert Tallien	Micro Graphix
1993	Rapport fait à la Convention nationale, dans la séance du 14 pluviôse de l'an III, au nom des comités de sûreté-générale & de législation, sur les décrets rendus contre la commune de Lyon

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Convention nationale. Comité de sûreté générale.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Antoine-Nicolas de Caritat marquis de Condorcet	Micro Graphix (1993) · impr. nationale (1793)	2
France. Convention nationale	Micro Graphix (1993) · impr. nationale (1793)	2
Maximilien de Robespierre	Micro Graphix (1993) · impr. nationale (1793)	2

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Micro Graphix	4
impr. nationale	1

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