France. Conseil souverain de Saint-Domingue

Œuvres12

Total pages168médiane 20 p.

Période d'activité1763–1790

Prochaine sortie estimée1796-09±331 mois · mix régression+cadence

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Bibliographie (12)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1763	Arrest du conseil supérieur du Cap-Français, isle Saint-Domingue, qui condamne la morale et doctrine des soi-disans jésuites, etc.	P. Simon	24
1763	Arrest du conseil supérieur du Cap-françois, isle Saint-Domingue, qui condamne la morale & doctrine des soi-disans Jésuites, &c. Du 13 Décembre 1762	—	24
1763	Saint-Domingue Arrêt définitif [du Conseil souverain au Cap-Haïtien] contre les Jésuites [leur interdisant de demeurer dans le ressort ou la juridiction et ordonnant la saisie de leurs biens]	—	4
1763	[Arrest du conseil supérieur du Cap Français, isle Saint-Domingue, qui condamne la morale et doctrine des soi-disans Jésuites, etc.]	P.-G. Simon	24
1788	Arrêt du Conseil Supérieur de Saint-Domingue, concernant le recouvrement de l'imposition de la caisse municipale, pour 1888	impr. de Mozard	6
1788	Arrêt du conseil Supérieur de Saint-Domingue, concernant les mercuriales des sénéchaussées et amirautés	impr. de Mozard	19
1788	Arrêté du Conseil Supérieur de Saint-Domingue concernant la caisse municipale	impr. de Mozard	19
1788	Règlement du Conseil supérieur de Saint-Domingue concernant la réunion des deux caisses municipales en une seule	impr. de Mozard	21
1789	Extrait des registres de la députation de Saint-Domingue. Séance du 21 décembre 1789.	—	23
1790	Arrêté du conseil Supérieur de Saint-Domingue (concernant les supplications adressées à l'Assemblée Nationale et au Roi de se faire représenter les remontrances adressées au Roi tant sur la réunion des conseils que sur les lois de 1787)	impr. de Bourdon	4
1790	Extrait des Registres de l'assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue, séance du 28 mai 1790	—	—
1790	Extrait des registres de l'Assemblée générale de la partie française de Saint-Domingue. Séance du premier juin 1796	—	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Conseil souverain de Saint-Domingue.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
France. Gouvernement de Saint-Domingue	impr. de Mozard (1788)	1
François Barbé de Marbois	impr. de Mozard (1788)	1
Charles Arthaud	impr. de Mozard (1788)	1

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. de Mozard	4
P. Simon	1
P.-G. Simon	1
impr. de Bourdon	1

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