France. Gouvernement de Saint-Domingue

Œuvres15

Total pages390médiane 8 p.

Période d'activité1765–1789

Prochaine sortie estimée1797-09±371 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1797-09 (±371 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (15)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1765	Ordonnance générale des milices de S. Domingue, prescrite par l'ordre de Sa Majesté du 2 janvier 1764, et rendue par M. le comte d'Estaing, gouverneur-général, etc au cap le 15 janvier 1765	imp. de Marie	228
1765	Ordonnance portant création d'un corps de troupes légères désigné sous le nom de Première Légion de S. Domingue, rendue par M. le comte d'Estaing gouverneur général, etc. le	impr. de Marie	81
1788	Ordonnance concernant l'augmentation du corps de police au cap, et l'établissement de brigades de police au Fort-Dauphin, au Port-de-Paix et à Saint-Louis	impr. de Mozard	5
1788	Ordonnance concernant la couverture des maisons en matières incombustibles	impr. de Mozard	5
1788	Ordonnance concernant les limites des paroisses du Port-au-Prince, de la Croix-des-bouquets, de Jacmel et des Cayes de Jacmel	impr. de Mozard	6
1788	Ordonnance concernant les salines de la colonie	impr. de Mozard	8
1788	Ordonnance portant établissement d'un marché public au Petit-Carénage, dans la ville du Cap	impr. de Mozard	8
1788	Règlement concernant la taxe des avis publiés dans les affiches américaines	impr. de Mozard	5
1789	Ordonnance (de M. le Gouverneur Général) concernant la liberté du commerce pour la partie du sud de Saint-Domingue	impr. de Bourdon	10
1789	Ordonnance (de M. le Gouverneur général) concernant l'introduction des farines étrangères dans les ports d'entrepôt de la partie française de l'isle de Saint-Domingue	impr. de Bourdon	6
1789	Ordonnance (du général et intendant des îles françaises de l'Amérique sous le vent) concernant l'introduction des farines étrangères. (Signé	imp. de Bourdon	—
1789	Ordonnance concernant l'achat des subsistances et leur dépôt dans les magasins du Roi	impr. de Mozard	7
1789	Ordonnance concernant l'introduction des farines et du biscuit venant de l'étranger dans les ports du cap, du Port-au-Prince et des Cayes, pendant les mois d'octobre et de novembre de cette année	impr. de Bourdon	8
1789	Ordonnance qui fixe à trois mois la durée de l'admission des étrangers dans les ports de Jérémie, de Jacmel et des Cayes	impr. de Bourdon	3
1789	Règlement (de M. le Gouverneur général) concernant l'établissement des manoeuvres stationnaires, chargés de l'entretien de la nouvelle communication de la partie du Nord à celle de l'Ouest	impr. de Mozard	10

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Gouvernement de Saint-Domingue.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
François Barbé de Marbois	impr. de Mozard (1788) · impr. de Mozard (1789)	2
Charles Arthaud	impr. de Mozard (1788)	1
France. Intendance des Iles-sous-le-Vent	impr. de Mozard (1788)	1

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. de Mozard	8
impr. de Bourdon	4
imp. de Bourdon	1
imp. de Marie	1
impr. de Marie	1

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