France. Chambre royale. Metz

Œuvres66

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Bibliographie (66)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1679	(Arrêts de la Chambre royale établie à Metz pour la réunion des Trois-Evêchés. [1679-1683])	—	—
1679	Recueil des arrêts de la Chambre royale établie à Metz. (1679-1681)	—	—
1680	(Arrêt de la Chambre royale établie à Metz portant que les vassaux, de l'évêché de Metz y seront assignés, pour répondre aux conclusions de l'évêque au sujet des reprises des fiefs mouvants de son église.)	—	—
1680	(Arrêt de la chambre royale qui condamne les abbé et religieux du couvent de Domèvre à faire leur reprise de l'église de Metz et à rendre en personne leur foi et hommage en ladite cour.)	—	—
1680	(Arrêt de la chambre royale qui ordonne que le comte de Morhange prêtera serment de fidélité à cause des seigneuries de Martille et Baronville et Francaloeufs, situées dans le détroit de l'évêché de Metz.)	—	—
1680	(Arrêt de la chambre royale qui ordonne que le prince Palatin fera en personne, au parlement de Metz, à cause de l'ouverture de la régale à l'évêché de Verdun, les reprises ordinaires, rendra les foi et hommages dus pour raison du comté de Veldentz, de la cour de Moulin, de Bomboldrie, de Wolforsveiler, de la cour Saint-Médard, avec leurs appartenances et dépendances.)	—	—
1680	(Arrêt de la chambre royale qui réunit au domaine de l'église de Verdun la Seigneurie de Rambercourt-aux-Pots.)	—	—
1680	(Arrêt de la chambre royale qui réunit au domaine de l'église de Verdun la seigneurie de Mussey.)	—	—
1680	(Arrêt de la chambre royale qui réunit au domaine de l'église de Verdun la seigneurie de Verton.)	—	—
1680	(Arrêt de la chambre royale qui réunit au domaine de l'évêché de Metz la Seigneurie d'Aspremont.)	—	—
1680	(Arrêt de la chambre royale qui réunit au domaine de l'évêché de Metz la Seigneurie d'Otviller.)	—	—
1680	(Arrêt de la chambre royale qui réunit au domaine de l'évêché de Metz la Seigneurie de Briey...)	—	—
1680	(Arrêt de la chambre royale qui réunit au domaine de l'évêché de Metz la Seigneurie de Crehange.)	—	—
1680	(Arrêt de la chambre royale qui réunit au domaine de l'évêché de Metz la Seigneurie de Scierck et la ville de Port Saint-Nicolas.)	—	—
1680	(Arrêt de la chambre royale qui réunit au domaine de l'évêché de Metz la seigneurie d'Albe.)	—	—
1680	(Arrêt de la chambre royale qui réunit au domaine de l'évêché de Metz la seigneurie d'Oberstein, et ordonne que le comte de Linange en rendra en personne ses foi et hommages.)	—	—
1680	(Arrêt de la chambre royale qui réunit au domaine de l'évêché de Metz la seigneurie de Bousseviller.)	—	—
1680	(Arrêt de la chambre royale qui réunit au domaine de l'évêché de Metz la seigneurie de Dieuze.)	—	—
1680	(Arrêt de la chambre royale qui réunit au domaine de l'évêché de Metz la seigneurie de Mars-la-Tour.)	—	—
1680	(Arrêt de la chambre royale qui réunit au domaine de l'évêché de Metz la ville de Blamont, les seigneuries de Mandre-aux-quatre-tours, Deneuvre et Amermont.)	—	—
1680	(Arrêt de la chambre royale qui réunit au domaine de l'évêché de Metz la ville de Gondreville.)	—	—
1680	(Arrêt de la chambre royale qui réunit au domaine de l'évêché de Metz la ville et châtellenie de Sarrebourg.)	—	—
1680	(Arrêt de la chambre royale qui réunit au domaine de l'évêché de Metz la ville et seigneuries de Marsal.)	—	—
1680	(Arrêt de la chambre royale qui réunit au domaine de l'évêché de Metz le comté de Sarrebruck, et ordonne que la ctesse de Holack en fera les reprises et en rendra ses foi et hommages.)	—	—
1680	(Arrêt de la chambre royale qui réunit au domaine de l'évêché de Metz le comté de Sarverden et Bouquenom.)	—	—
1680	(Arrêt de la chambre royale qui réunit au domaine de l'évêché de Metz le comté et seigneurie de Deux-Ponts.)	—	—
1680	(Arrêt de la chambre royale qui réunit au domaine de l'évêché de Metz les fiefs et seigneuries de La Marck, Marmonstier et Ochsenteim, et ordonne que le Landgrave de Furstemberg en rendra ses foi et hommage en personne.)	—	—
1680	(Arrêt de la chambre royale qui réunit au domaine de l'évêché de Metz les seigneuries de Nomény et Delme.)	—	—
1680	(Arrêt de la chambre royale qui réunit au domaine de l'évêché de Metz les seigneuries de Salm et de Langestein.)	—	—
1680	(Arrêt de la chambre royale qui réunit au domaine de l'évêché de Metz les villes et seigneuries de Hombourg et Saint-Avold.)	—	—
1680	(Arrêt de la chambre royale qui réunit au domaine de l'évêché de Verdun la seigneurie de Hattonchâtel.)	—	—
1680	(Arrêt de la chambre royale qui réunit au domaine de l'évêché de Verdun la seigneurie de Trognon.)	—	—
1680	(Arrêt de la chambre royale qui réunit au domaine de la collégiale de Sainte-Marie-Madeleine de Verdun la ville d'Estain.)	—	—
1680	(Arrêt de la chambre royale qui réunit au domaine du diocèse de Metz le chateau de Turquestain et les comtés de Vaudemont et Chaligny.)	—	—
1680	(Arrêt de la chambre royale qui réunit au domaine du diocèse de Metz les château, ville et châtellenie d'Epinal.)	—	—
1680	(Arrêt de la chambre royale qui réunit au domaine du diocèse de Metz les seigneuries de Condé-sur-Moselle et de Conflans en Jarnisy.)	—	—
1680	(Arrêt de la chambre royale qui réunit la seigneurie de Commercy au diocèse de Metz.)	—	—
1680	(Arrêt de la chambre royale établie à Metz, condamnant le seigneur de Verton à rendre foi et hommage au Roi, et à ne reconnaître d'autre souverain que lui.)	—	—
1680	Condé et Conflans.Extrait des registres de la Chambre royale establie a Metz.	—	8
1680	Declaration du Roy, qui ordonne que toutes les communautez ecclesiastiques & seculiers, vassaux mediats & immediats de sa majesté & des eveschez & clergez seculiers & reguliers de Metz, Toul & Verdun & des destroits desdits eveschez...	—	8
1680	Extrait des registres de la Chambre royale establie a Metz	—	5
1680	Sarbruck.Extrait des registres de la Chambre royale establie a Metz.	—	6
1680	Table alphabétique contenant les noms des terres et Seigneuries, lesquelles la Chambre royale de Metz a jugées estre domaine ou fiefs relevans des églises de Metz et Verdun et du comté ou duché de Bar	—	—
1680	[Arrêt de la chambre royale qui réunit au domaine de l'évêché de Metz la seigneurie de Lutzelbourg]	Sans nom d'éditeur (s. n.)	7
1681	(Arrêt de la Chambre royale etablie à Metz portant que les vassaux du Roi, propriétaires de terres et Seigneuries relevant des évêchés de Metz, Toul et Verdun, devront comprendre tous leurs droits dans un seul aveu et dénombrement.)	—	—
1681	(Arrêt de la Chambre royale établie à Metz portant que les propriétaires des seigneuries mouvantes des comtés de Bitche, Saruverden, Falkenstein et de la baronnie de Fenestrange, seront tenus, à peine de commise, de faire leurs reprises et rendre les foi et hommage qu'ils doivent à Charles-Henri de Lorraine, prince de Vaudemont.)	—	—
1681	(Arrêt de la Chambre royale établie à Metz, portant que les propriétaires des seigneuries mouvantes des Comtés de Bockenom et Sarverden, seront tenus, à peine de commise, de faire leurs reprises et rendre les foi et hommage qu'ils doivent à la comtesse de Holack et au comte de Nassau.)	—	—
1681	(Arrêt de la chambre royale pour faire assigner les vassaux qui n'ont point fait leurs reprises et rendu les foi et hommage dus à cause des fiefs et seigneuries qu'ils possèdent dans les évêchés de Metz, Toul et Verdun.)	—	—
1681	(Arrêt de la chambre royale qui condamne le seigneur du comté de Chiny à faire ses reprises et rendre en ladite chambre les foi et hommage dus au roi pour ledit comté.)	—	—
1681	(Arrêt de la chambre royale qui déclare commun aux seigneuries de Chastenoy, Fronart et Montfort l'arrêt du 6 mars 1681, qui réunit au domaine la seigneurie de Neufchâteau.)	—	—
1681	(Arrêt de la chambre royale qui fait défenses à tous vassaux, officiers, justiciers, maires et habitants du comté de Chiny d'imposer aucuns deniers, sans ordres du roi, ni de loger des soldats sans son ordre exprès.)	—	—
1681	(Arrêt de la chambre royale qui ordonne que le seigneur de Neufchâteau fera ses reprises en ladite chambre et rendra ses foi et hommage à cause de ladite seigneurie, comme relevant du comté de Champagne.)	—	—
1681	(Arrêt de la chambre royale qui réunit au domaine les villes, terres et seigneuries d'Arrancy et Saint-Pier-Villers, et ordonne que l'abbesse de Saint-Pierre de Metz rentrera en possession de la moitié desdites villes, terres et seigneuries.)	—	—
1681	Arrêt de la Chambre royale portant évocation de toutes les instances pendantes devant les ci-devant subdélégués, et renvoi en icelle	—	—
1683	(Arrêt de la Chambre royale établie à Metz, portant que tous les détenteurs de fiefs, terres, seigneuries ou droits dépendants des évêchés de Metz, Toul et Verdun, qui n'ont pas encore satisfait à la déclaration du 17 octobre 1680, seront tenus d'y satisfaire dans le délai d'un mois, à peine de commise.)	—	—
1683	(Arrêt de la chambre royale pour la réunion au domaine des villes de Nancy, Rozières, Lunéville et généralement de tous les fiefs, terres et seigneuries dépendant des évêchés de Metz, Toul et Verdun.)	—	—
1683	(Arrêt de la chambre royale pour les foi et hommage dus au roi à cause des seigneuries de Pont-à-Mousson, Saint-Mihiel, Foug, L'Avant-Garde, Nourroy-le-Sec, Pierrefort, Sancy, La Chaussée, Bouconville, La Mothe, Bourmont, La Marche, Gondrecourt, Châtillon, Pierrepont, Pierrefitte et Conflans-en-Bassigny.)	—	—
1683	(Arrêt de la chambre royale qui casse un jugement du grand conseil de Malines, du 25 juin 1681, et fait défenses aux habitants du comté de Chiny de reconnaître d'autre justice supérieure que le parlement de Metz.)	—	—
1683	(Arrêt de la chambre royale qui déclare le comté de Vandémont mouvant du comté de Bar ; ordonne que les seigneurs dudit comté feront leurs reprises en ladite chambre et y rendront les foi et hommage qu'ils doivent au roi à cause dudit comté.)	—	—
1683	(Arrêt de la chambre royale qui énumère les terres et seigneuries dont les seigneurs doivent rendre au roi leur foi et hommage, comme mouvant de la baronnie d'Aspremont réunie au domaine par arrêt du 12 juin 1681.)	—	—
1683	(Arrêt de la chambre royale touchant la juridiction du juge royal de Neufchâteau sur les dépendances de ladite seigneurie.)	—	—
1683	Arrests de Reunions, rendus en la chambre royale de Metz, és années 1679. 1680. & suivantes	—	6
1683	Arrêt de la chambre royale portant défenses aux juges des bailliages établis de l'autorité des ducs de Lorraine de connaître des appellations des jugements rendus par les juges des seigneuries qui appartiennent aux ecclésiastiques, lesquelles sont situées dans l'étendue des diocèses de Metz, Toul et Verdun	—	—
1684	Arrêt de la Chambre royale (établie à Metz) touchant les offices, les mailles et autres droits que les maître échevin et échevins de la ville de Metz se sont attribués	—	—
1684	Arrêt de la Chambre royale portant injonction aux maires, échevins et syndics des villes, et à tous les vassaux qui ont fait au roi les foi et hommages dus, et fourni leurs aveux et dénombrements, d'apporter au greffe les titres et pièces justificatives ; et à ceux qui n'ont fait leurs foi et hommages d'y satisfaire, le tout dans quinzaine, à peine de commise	—	—
1685	Arrêt de la chambre royale (établie à Metz) par lequel il est ordonné que les chapitres des églises cathédrales et collégiates, abbés, prieurs et religieux et autres vassaux seront tenus d'apporter dans quinzaine au greffe de ladite Chambre les titres et pièces justificatives de leurs aveux et dénombrements	—	—

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Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Chambre royale. Metz.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Pierre Duval	Sans nom d'éditeur (s. n.) (1680) · Sans nom d'éditeur (s. n.) (1681)	2
Guillaume-Joseph Grelot	Sans nom d'éditeur (s. n.) (1680) · Sans nom d'éditeur (s. n.) (1681)	2
Ferme générale. France	Sans nom d'éditeur (s. n.) (1680)	1

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