France. Bailliage. Tours

Œuvres21

Total pages268médiane 18 p.

Période d'activité1604–1787

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Bibliographie (21)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1604	Sentence du bailly de Tours, ensemble l'arrest de la cour confirmatif d'icelle ; donné contre le seigneur et fermier du péage de Tours, par lequel le droict de péage par eaue pour la poterie, est déclaré et réduict à deux potz pour chacun bateau ou chalan suyvant et conformément à l'article de la pancarte dudict péage	—	—
1608	Sentence du bailly de Tours, ensemble l'arrest de la cour confirmatif d'icelle, donné contre le seigneur & fermier du péage de Tours, par lequel le droict de péage par eau pour la poterie est déclaré & réduict à deux potz pour chacun bateau ou chalan suyvant & conformement à l'article de la pancarte dudict peage	—	—
1618	Articles arrestez en l'Assemblée de la Police generalle, Tenuë & conuoquée au Palais Royal de Tours, par Monsieur Aubery... Intendant de la Iustice ès Prouinces de Touraine, Anjou, & le Mayne	Par Zachariel Griveau, Impr.	—
1661	Coustumes du duche et bailliage de Touraine	—	171
1662	Stil usance et forme de procedder du bailliage de Touraine, & siege presidial de Tours.	—	48
1691	(Arrêt du lieutenant particulier au bailliage et siège présidial de Tours portant que tous les juges royaux du bailliage de Tours seront tenus de dresser un état des fiefs et arrière fiefs des paroisses de leur ressort)	—	—
1749	De par le Roi. Ordonnance de Monsieur le Lieutenant général de police, et de Messieurs du siège, pour la publication de la paix	F. Lambert	—
1754	(Ordonnance de la chambre du conseil du bailliage et siège présidial de Tours, relative à l'ordre de service des huissiers-sergents-royaux de ce siège.)	F. Lambert	—
1756	Mémoire justificatif pour les officiers du bailliage et siège présidial de Tours, contre les imputations contenues dans une lettre écrite à Nosseigneurs du parlement par les sieurs Dauphin Président, Petiteau lieutenant particulier... au dit siège, le 24 mars 1756. (Signé	imp. de Knapen	—
1756	Sentence du bailliage criminel de Tours qui permet d'informer de la publication faite par M. l'archevêque de Tours d'un mandement portant adhésion à l'instruction pastorale de M. l'archevêque de Paris et qui fait défense à tous curés de publier ledit mandement	—	—
1756	[Sentence du bailliage criminel de Tours qui permet d'informer... du mandement de l'archevêque du 14 novembre... portant adhésion à celui de l'archevêque de Paris, du 19 septembre 1756, touchant l'autorité de l'Eglise]	—	3
1762	Ordonnance rendue par Messieurs les officiers du Bailliage & Siège Présidial de Tours	—	11
1762	Ordonnance rendue par Messieurs les officiers du bailliage et siège présidial de Tours (prescrivant l'exécution de l'ordonnance rendue le 31 mars précédent ; enjoignant aux prêtres de l'Oratoire de s'y Conformer et d'ouvrir des classes publiques de théologie scholastique et positive...)	impr. de F. Vauquier	11
1762	Ordonnance rendue par messieurs les officiers du bailliage et siège présidial de Tours... (pour l'administration et le fonctionnement du collège au lieu et place des prêtres et écoliers de la société dite de Jésus.)	impr. de F. Vauquerel	24
1763	(Ordonnance de police concernant la procession de la Fête-Dieu)	imp. de F. Lambert	—
1770	De par le Roi... Ordonnance (de Monsieur le lieutenant général de police de Tours) portant fixation du prix de la viande, boeuf, veau et mouton, pendant le cours du carême de la présente année, à cinq sols six deniers la livre...	F. Vauquier-Lambert	—
1770	De par le Roi... Ordonnance (du lieutenant de police de Tours) portant fixation de la viande à cinq sols la livre jusqu'à la nouvelle taxe ; du suif en gousse à 40 livres le cent, et de la chandelle à 11 sols la livre	imp. de F. Vauquier-Lambert	—
1777	De par le Roi... Jugement rendu au siège royal de la police de Tours... contre la femme Verigault,... et Doucet le jeune...	imp. de F. Vauquer-Lambert	—
1782	De par le Roi et Monsieur le lieutenant général de police... de Tours. Ordonnance concernant les ouvriers, garçons et compagnons des différents états, arts, manufactures et métiers...	F. Vauquer-Lambert	—
1787	De par le Roi et Monsieur le lieutenant-général du bailliage et siège présidial de Tours (Ordonnance portant enregistrement des lettres à terrier accordées par le roi au comte d'Argenson le 24 mars 1787.)	imp. de I. Vauquer	—
1787	Ordonnance de M. le lieutenant-général de police, qui fixe la viande, tant boeuf que mouton, à 8 sols le livre ; le suif à 60 l le cent, et la chandelle à 14 sols 3 deniers la livre	imp. de E. Vauquier-Lambert	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Bailliage. Tours.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
France. Grand conseil	imp. de Knapen (1756)	1
Tours	F. Lambert (1749)	1

Édité chez

Éditeur	Œuvres
F. Lambert	2
F. Vauquer-Lambert	1
F. Vauquier-Lambert	1
Par Zachariel Griveau, Impr.	1
imp. de E. Vauquier-Lambert	1
imp. de F. Lambert	1

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