Félix-Aimé Francoz

Œuvres12

Total pages132médiane 7 p.

Période d'activité1896–1904

Prochaine sortie estimée1907-04±14 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1907-04 (±14 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (12)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1896	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, tendant au rétablissement de pattes de commis-greffiers dans divers tribunaux, par M. Francoz,... (18 déc. 1896)	Impr. de P. Mouillot	4
1896	Rapport fait au nom du 3e bureau sur l'élection du département de l'Ardèche, par M. Francoz,... (17 mars 1896)	Impr. de P. Mouillot	7
1899	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de proroger le délai fixé par la loi du 9 juillet 1892 pour l'accomplissement des expropriations nécessaires à l'établissement d'une dérivation éclusée sur le Rhône, à Jonage, près de Lyon, par M. Francoz,... (15 juin 1899)	Impr. de P. Mouillot	3
1901	Rapport... (art. 10 de la loi du 15 avril 1829 relative à la pêche fluviale) par M. Francoz,... (17 décembre 1901.)	Impr. de P. Mouillot	3
1904	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de l'Estéron (Alpes-Maritimes) en exécution de la loi du 4 avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en Montagne, par M. Francoz,...	Impr. de P. Mouillot	8
1904	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de la Cèze (Lozère) en exécution de la loi du 4 avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne ; par M. Francoz,...	Impr. de P. Mouillot	7
1904	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre du Roubion (Drôme) en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, par M. Francoz,...	Impr. de P. Mouillot	7
1904	Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre du Tarn (Aveyron), en exécution de la loi du 4 avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, par M. Francoz,...	Impr. de P. Mouillot	7
1904	Rapport fait au nom de la Commission, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre du Fier (Haute-Savoie), en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, par M. Francoz,...	Impr. de P. Mouillot	5
1904	Rapport fait au nom de la commission, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de l'Allier supérieur (Lozère), en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, par M. Francoz,...	Impr. de P. Mouillot	8
1904	Rapport fait au nom de la commission, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de la Basse-Bléona (Basses-Alpes) en exécution de la loi du 4 avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, par M. Francoz,...	Impr. de P. Mouillot	7
1904	Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi concernant la représentation des pauvres et l'administration des établissements d'assistance, par M. Francoz,...	Impr. de P. Mouillot	66

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Félix-Aimé Francoz.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Charles Prevet	Impr. de P. Mouillot (1896) · Impr. de P. Mouillot (1899)	4
Richard Waddington	Impr. de P. Mouillot (1896) · Impr. de P. Mouillot (1899)	4
Victor Lourties	Impr. de P. Mouillot (1896) · Impr. de P. Mouillot (1899)	4
Léopold Thézard

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