Esprit David

1709 – 1783

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Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1775	Edit du Roi, portant rétablissement des offices du Parlement de province	France	—
1775	Procès-verbal de la séance-tenue au Parlement d'Aix, le 12 janvier 1775, par M. le marquis de Rochechouart, commandant en chef pour Sa Majesté en son pays & comté de Provence, & M. Feydeau de Marville, conseiller d'Etat ordinaire & au Conseil royal des finances	France. Parlement de Provence	—
1771	Arresté du parlement d'Aix, du premier février 1771.	France. Parlement de Provence	—
1771	Arrêt du parlement de Provence, du 11 mars 1771, les chambres assemblées.	France. Parlement de Provence	—
1768	Arrest de la cour du Parlement de Provence. Du 9 juin 1768	France. Parlement de Provence	—
1768	Arrest de la cour du parlement de Provence. Qui ordonne que la ville d'Avignon & Comtat Venaissin seront réunis à la couronne. Du 2 octobre 1688	France. Parlement de Provence	—
1767	Arrest de la cour du Parlement de Provence, portant suppression d'un imprimé, intitulé	France. Parlement de Provence	—
1766	Arrest de la cour du Parlement séant à Aix	France. Parlement de Provence	—
1765	Arrest du parlement, du 30 octobre 1765. Extrait des registres du parlement. Ce jour, les gens du Roi sont entrés dans la grand-chambre, & Me. Jean-François-André Le Blanc de Castillon, avocat général dudit Seigneur Roi, portant la parole, ont dit	France. Parlement de Provence	—
1765	Extrait des registres du parlement. Du 26 novembre 1765, les chambres assemblées, où étoient présents, &c. Mr. de Beauval pere, conseiller en la cour, a dit	France. Parlement de Provence	—
1764	Extrait des registres des arrestés et arrests du Parlement de Provence. Du 17 mai 1764	France. Parlement de Provence	—
1764	Ordonnance et instruction pastorale de monseigneur l'évêque d'Alais, au sujet des Assertions extraites des livres, thèses & cahiers des soi-disans Jésuites, & denoncées aux évêques par le parlement.	Eglise catholique. Diocèse. Alès, Gard (1694-1801), Pierre-Sébastien Gourlin, Jean-Louis de Buisson de Beauteville	—
1764	Ordonnance et instruction pastorale de monseigneur l'évêque d'Alais, au sujet des Assertions extraites des livres, thèses & cahiers des soi-disans Jésuites, & denoncées aux évêques par le parlement.	Eglise catholique. Diocèse. Alès, Gard (1694-1801), Pierre-Sébastien Gourlin, Jean-Louis de Buisson de Beauteville	—
1763	Arrest de la Cour de Parlement de Provence. Extrait des registres du Parlement. Du 21 janvier 1763	France. Parlement de Provence	—
1763	Arrest de la Cour de Parlement de Provence. Qui condamne un imprimé contenant deux Mémoires	France. Parlement de Provence	—
1763	Arrest de la cour des Comptes, aydes et finances de Provence. Extrait des registres de la Cour des Comptes, Aydes et finances	France. Chambre des comptes. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône	—
1763	Arrest du parlement de Provence du 26 février 1763	France. Parlement de Provence	—
1763	Arrest du parlement de Provence. Qui juge l'appel comme d'abus interjetté par M. le procureur général, des bulles, brefs, constitutions & autres reglemens de la société se disant de Jesus	France. Parlement de Provence	—
1763	Arrest du parlement de Provence. Qui ordonne la continuation de la régie par gardiens, & sequestres, des biens des ci-devant soi-disans Jésuites	France. Parlement de Provence	—
1763	Arrest et arresté du Parlement de Provence, concernant la Faculté des arts	France. Parlement de Provence	—
1763	Arresté du parlement de Provence. Au sujet de l'édit donné à Versailles au mois de Mars 1762, concernant les ci-devant se disans Jésuites. Du 28 Janvier 1763	France. Parlement de Provence	—
1762	Arrest de la Cour de Parlement de Provence. Extrait des registres du Parlement. Du 14 juin 1762	France. Parlement de Provence	—
1762	Arrest de la cour des comptes, aydes et finances de Provence, du 2 janvier 1762. Extrait des registres de la cour des comptes, aydes & finances.	France. Chambre des comptes. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône	—
1762	Arrest du parlement de Provence. Du 5 juin 1762	France. Parlement de Provence	—
1761	Arrest du parlement de Provence, du 23 décembre 1761. Extrait des registres du parlement.	France. Parlement de Provence	—

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