Émile Morinaud

1865 – 1952

Œuvres26

Total pages691médiane 9 p.

Présence au catalogue1899–1941rééditions incluses

Bibliographie (26)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1899	Proposition de loi portant abrogation de l'article 3 du senatus-consulte du 14 juillet 1865 sur la naturalisation en Algérie... présentée par MM. Morinaud, Marchal, Drumont, Firmin Faure,...	Motteroz	10
1899	Proposition de loi portant abrogation des articles 6 et 7 de l'ordonnance du 16 avril 1843 (fixation des délais d'ajournement en Algérie)... présentée par M. Morinaud,...	Motteroz	3
1899	Proposition de loi rapportant les décrets de naturalisation accordés aux pêcheurs étrangers du littoral algérien... présentée par MM. Morinaud, Drumont, Marchal, Firmin-Faure, Gervaize, etc., etc.,...	Motteroz	12
1899	Proposition de loi relative à l'organisation de la sécurité en Algérie... présentée par M. Morinaud,...	Motteroz	62
1899	Proposition de loi relative à la vente à réméré en Algérie... présentée par MM. Morinaud, Drumont, Marchal, Firmin Faure,...	Motteroz	6
1899	Proposition de loi tendant à abroger, dans ses effets politiques, les dispositions du décret du 24 octobre 1870 (dit décret Crémieux)... présentée par MM. Morinaud, Drumont, Marchal, Firmin Faure, Stanislas-Ferrand, etc., etc.,...	Motteroz	70
1899	Proposition de loi tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1899, un crédit de 800,000 fr. au profit des nécessiteux de Montceau-les-Mines, présentée par MM. Charles Bernard, André Castelin, Morinaud,...	Motteroz	1
1900	Proposition de loi ayant pour but de modifier le décret du 30 septembre 1878 sur le régime de la colonisation en Algérie... présentée par M. Morinaud,...	Motteroz	37
1900	Proposition de loi ayant pour but l'application à l'Algérie de l'article 3 de la loi du 3 août 1901 sur la protection du vignoble français contre le phylloxera... présentée par MM. Morinaud, Marchal, Drumont, Firmin Faure,... (22 novembre 1900.)	Motteroz	3
1900	Proposition de loi ayant pour objet d'autoriser les communes algériennes à employer tout ou partie de leurs prestations (3e et 4e journées) à des travaux d'irrigation ou d'aménagement en eau potable... présentée par MM. Morinaud, Marchal, Drumont, Firmin-Faure,... (7 décembre 1900.)	Motteroz	10
1900	Proposition de loi ayant pour objet de rendre applicable à l'Algérie la loi du 31 mars 1889 qui a pour but l'institution des Caisses régionales de crédit agricole mutuel et les encouragements à leur donner ainsi qu'aux sociétés et aux banques locales de crédit agricole mutuel... présentée par MM. Morinaud, Firmin Faure, Marchal, Drumont,... (29 juin 1900.)	Motteroz	5
1900	Proposition de loi portant ouverture au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1900, d'un crédit extraordinaire de 800,000 francs destiné à venir en aide aux victimes des orages et des intempéries dans le département de Constantine... présentée par M. Morinaud,...	Motteroz	2
1900	Proposition de loi sur l'organisation des Cours d'assises et du jury criminel en Algérie... présentée par MM. Morinaud, Marchal, Drumont, Firmin Faure,... (22 juin 1900.)	Motteroz	4
1900	Proposition de loi tendant à créer deux cours d'appel en Algérie l'une à Oran, l'autre à Constantine, présentée par MM. Morinaud et Firmin Faure,... (13 juin 1900.)	Motteroz	28
1900	Proposition de loi tendant à exonérer les colons de Richelieu (département de Constantine) des sommes qu'ils doivent à l'Etat... présentée par M. E. Morinaud,... (16 novembre 1900.)	Motteroz	10
1900	Proposition de loi tendant à imposer aux commerçants d'Algérie l'obligation de tenir leurs livres en langue française (addition à l'art. 10 du Code de commerce)... par MM. Morinaud, Drumont, Marchal, Firmin-Faure,... (31 décembre 1900.)	Motteroz	4
1901	Deuxième Rapport fait au nom de la commission criminelle chargée d'examiner la proposition de loi de M. Emile Morlot, ayant pour objet de compléter l'article 463 du code pénal, par M. Morinaud,... (14 novembre 1901)	Motteroz	9
1901	Proposition de loi portant constitution et règlement des attributions d'un Conseil colonial élu de l'Algérie... par MM. Morinaud, Marchal, Drumont, Firmin-Faure,... (10 janvier 1901.)	Motteroz	68
1901	Proposition de loi tendant à modifier l'article 2102 du code civil... présentée par M. Morinaud,... (18 novembre 1901)	Motteroz	4
1901	Proposition de loi... (organisation de l'assistance médicale gratuite en Algérie) par M. Morinaud,... (14 mars 1901.)	Motteroz	13
1901	Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner la proposition de loi de MM. Etienne et Thomson ayant pour objet d'autoriser à raison de 1 franc par hectolitre la dénaturation en Algérie de l'alcool destiné exclusivement à l'usage de l'éclairage et de la force motrice et provenant de la distillation de l'asphodèle, des figues de Barbarie, de l'alfa, du palmier nam, des alves et du sorgo, par M. Morinaud,... (16 décembre 1901)	Motteroz	2
1901	Rapport... (application aux mistelles étrangères du tarif général des douanes) par M. Morinaud,... (15 mars 1901.)	Motteroz	4
1902	Rapport fait au nom de la commission des douanes chargée d'examiner la proposition de loi de M. Salis, tendant à modifier l'article 595 du tarif général des douanes (Futailles), par M. Morinaud,... (28 janvier 1902)	Motteroz	8
1902	Situation financière de la commune de Constantine	impr. de J. Marle et F. Biron	36
1924	Livre d'or du département de Constantine, édité sous le patronage et avec la collaboration de M. Paul Cuttoli,... MM. Gaston Thomson et Émile Morinaud,...	—	280
1941	50 années d'histoire politique du département de Constantine. Mes mémoires	—	—

Comme contributeur (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1930	Guide de Constantine, géographique, historique, touristique et administratif, par P. Alquier. Préface de [E.] Morinaud,...	Prosper Alquier	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Émile Morinaud.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Joseph Caillaux	Motteroz (1899) · Motteroz (1900)	4
Alexandre Millerand	Motteroz (1899) · Motteroz (1900)	4
Pierre Baudin	Motteroz (1899) · Motteroz (1900)	4
Théophile Delcassé

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	23
impr. Baconnier frères	1
impr. de J. Marle et F. Biron	1

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