Claude-Joseph-François-Catherine Jacquinot-Pampelune

Œuvres17

Total pages835médiane 20 p.

Période d'activité1816–1831

Prochaine sortie estimée1832-04±11 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1832-04 (±11 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (17)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1816	Chambre des Députés. Observations de M. Jacquinot-Pampelune, député de l'Yonne, sur l'article 6, titre V, de la loi des finances	Imprimerie de Hacquart	3
1817	Instruction du procureur du roi près le tribunal de première instance du departement de la Seine	Lottin de S. Germain	—
1818	Opinion de M. Jacquinot-Pampelune, député de l'Yonne, sur le titre XII de la loi de finances	Imprimerie de Hacquart	17
1819	Opinion de M. Jacquinot-Pampelune,... sur la résolution de la Chambre des pairs, relative à l'abolition des droits d'aubaine et de détraction	Imprimerie de Hacquart	—
1819	Rapport fait au Conseil général des prisons dans sa séance du 8 juin 1819 par la commission nommée... pour s'occuper des mesures de police judiciaire et administrative des prisons	—	—
1820	Analyse de l'Opinion de M. Jacquinot-Pampelune,... sur l'article 1er du projet de loi relatif à la publication des journaux et écrits périodiques	Vve Agasse	—
1821	Réquisitoire présenté à la Cour des pairs, par M. l'Avocat général près cette Cour	de l'imprimerie royale	500
1822	Instruction du procureur du roi près le tribunal de première instance du departement de la Seine, à messieurs les officiers de police judiciaire, ses auxiliaires, rédigée de l'avis du parquet, et approuvée par M. le procureur genéral	impr. de J. Vidal	165
1822	Opinion de M. Jacquinot-Pampelune, député de l'Yonne, sur le projet de loi concernant les canaux	Imprimerie de Hacquart	19
1824	Rapport fait au nom d'une commission centrale, par M. Jacquinot-Pampelune, député de l'Yonne, sur le projet de loi tendant à modifier plusieurs articles du Code pénal	Imprimerie de Hacquart	32
1824	Rapport fait au nom d'une commission centrale, par par :[sic] :++M. Jacquinot-Pampelune, député de l'Yonne, sur le projet de loi relatif aux plantations et aux fossés qui bordent les routes royales et départementales	Imprimerie de Hacquart	20
1825	Opinion de M. Jacquinot-Pampelune, député de l'Yonne, sur le projet de loi relatif au budget de l'exercice 1826	impr. royale	—
1827	Discours prononcé par M. Jacquinot-Pampelune, conseiller d'État, député de l'Yonne, sur le projet de loi relatif à la police de la presse	impr. royale	24
1828	Développemens de la proposition de M. Jacquinot-Pampelune, député de l'Yonne, tendant à supplier Sa Majesté d'ordonner la révision des lois relatives à la contrainte par corps	impr. royale	20
1830	Développemens du projet de loi sur la contrainte par corps proposé par M. Jacquinot-Pampelune, député de l'Yonne	impr. royale	32
1831	Amendemens proposés au projet de loi relatif à la composition des cours d'assises et sur les déclarations du jury	impr. royale	3
1831	Instruction du procureur du roi près le tribunal de première instance de la Seine à MM. les juges de paix, officiers de gendarmerie, maires, adjoints, commissaires de police	B. Warée	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Claude-Joseph-François-Catherine Jacquinot-Pampelune.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Joseph de Villèle	Imprimerie de Hacquart (1816) · Imprimerie de Hacquart (1818)	9
Pierre Saint-Cricq	Imprimerie de Hacquart (1816) · Imprimerie de Hacquart (1818)	9
Casimir Périer	Imprimerie de Hacquart (1818) · Imprimerie de Hacquart (1819)	7

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Imprimerie de Hacquart	6
impr. royale	5
B. Warée	1
Lottin de S. Germain	1
Vve Agasse	1
de l'imprimerie royale	1

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