Charles Édouard Cte de Montozon

Œuvres3

Total pages17médiane 9 p.

Période d'activité1831–1847

Prochaine sortie estimée1863Cadence 195 mois

Première œuvre: Amendement proposé au projet de loi sur l'organisation municipale (1831)
Dernière œuvre: Chambre des Pairs. Séance du 27 avril 1847. Rapport fait... par M. le Cte de Montozon, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de onze projets de loi qui autorisent le département de l'Ardèche et dix villes à contracter des emprunts ou à s'imposer extraordinairement (1847)

Prochaine sortie attendue depuis 1863 (cadence ~195 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (3)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1831	Amendement proposé au projet de loi sur l'organisation municipale	impr. royale	—
1847	Chambre des Pairs. Séance du 25 mai 1847. Rapport fait... par M. le Cte de Montozon, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de onze projets de loi qui autorisent un même nombre de villes à contracter des emprunts ou à s'imposer extraordinairement	impr. de Crapelet	8
1847	Chambre des Pairs. Séance du 27 avril 1847. Rapport fait... par M. le Cte de Montozon, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de onze projets de loi qui autorisent le département de l'Ardèche et dix villes à contracter des emprunts ou à s'imposer extraordinairement

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Charles Édouard Cte de Montozon.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Charles Dupin	impr. de Crapelet (1847) · impr. royale (1831)	2
Antoine Roy	impr. de Crapelet (1847) · impr. royale (1831)	2
Louis Spiridion Frain Cte de La Villegontier	impr. de Crapelet (1847) · impr. royale (1831)	2

Éditeur	Œuvres
impr. de Crapelet	2
impr. royale	1