C T Courgibet

Œuvres4

Total pages512médiane 23 p.

Période d'activité1829–1850

Prochaine sortie estimée1857-06±119 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1857-06 (±119 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (4)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1829	Les Officiers ministériels dévoilés, ou Tarif général des émoluments, honoraires et salaires que les notaires, les avoués, les huissiers... sont autorisés à percevoir... par C.-T. Courgibet,...	G. Pissin	458
1831	De l'Abolition du privilège dont les officiers ministériels ont joui depuis la loi du 28 avril 1816, de la nécessité d'un tarif nominatif de tous les actes des notaires,... de la liberté de la défense et de l'instruction... etc., réfutation de la brochure de M. Ch. Fournerat, pétitions présentées à la Chambre des députés par C.-T. Courgibet,...	G. Pissin	30
1843	Tribunal civil de la Seine. Instance en taxe de frais de poursuite de vente aux criées... contre les avoués de 1re instance à Paris. A MM. les président, vice-présidents, juges... près le Tribunal civil... de la Seine	impr. de F. Malteste	8
1850	Le Taxateur des notaires, ou Tarif général, légal et raisonné de tous les actes que les notaires peuvent ou doivent recevoir... par T. Courgibet,... et Buchoz-Hilton	[les auteurs]	16

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de C T Courgibet.