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Études
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Bertrand Pancher — 1 œuvres
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Bertrand Pancher
1958 –
Œuvres
1
Total pages
155
médiane 155 p.
Période d'activité
2010
Prochaine sortie estimée
—
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Bibliographie (1)
Année
Titre
Éditeur
Pages
2010
Démocratie apaisée
B. Pancher
155
Comme contributeur (4)
Année
Titre
Auteur(s) principal
Éditeur
2018
Rapport d'information présenté à la suite de la mission effectuée au Cap-Vert du 8 au 14 avril 2018
France. Assemblée nationale. Groupe d'amitié France-Cap Vert (1958-....)
Assemblée Nationale
2014
Rapport d'information par la Mission d'information sur la place des autoroutes dans les infrastructures de transport
Voir la notice BNF →
France. Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (1958-....)
Assemblée Nationale
2012
Rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement
France. Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (1958-....)
Assemblée Nationale
2008
Rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2005-843 du 26 juillet 2005 portant diverses mesures de transposition du droit communautaire à la fonction publique
France. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (1958-....)
Assemblée Nationale