André Bertaut

Œuvres8

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Période d'activité1925–1929

Prochaine sortie estimée1930-03±14 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1930-03 (±14 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (8)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1925	Modification du taux des frais accessoires [sur les grands réseaux]. Rapport présenté au nom de la Commission des voies et moyens de communication par M. André Bertaut	—	—
1925	Tarif G. V. 2ter et G. V. 102ter. (Billets d'aller et retour individuels pour stations balnéaires, thermales et climatiques.)... Projet de lettre à M. le Ministre des travaux publics présenté au nom de la Commission des voies et moyens de communication, par M. André Bertaut	—	—
1926	Conditions d'application des tarifs généraux G. V. et P. V. Accomplissement des formalités en douane dans une gare autre que la gare de destination définitive (Proposition des grands réseaux en date du 15 juillet 1926). Projet de lettre à M. le Ministre des travaux publics présenté, au nom de l'Office des transports et de la Commission des voies et moyens de communication, par M. André Bertaut	—	—
1927	Relèvement ou taux de remboursement d'office des trop-perçus et de réclamation des moins-perçus. Projet de lettre à M. le Ministre des Travaux publics préparés par l'Office des transports, et présenté au nom de la Commission des voies et moyens de communication, par M. André Bertaut	—	—
1927	Tarif G. V. 2ter-102ter billets de bains de mer. (Affiche du 12 avril 1927). Projet de lettre à M. le Ministre des travaux publics, préparé par l'Office des transports, et présenté au nom de la Commission des voies et moyens de communication, par M. André Bertaut	—	—
1927	Tarif P. V. 6-106. (Boissons) (tarification des vinaigres en fûts.) Projet de lettre à M. le Ministre des travaux publics préparé par l'Office des transports, et présenté, au nom de la Commission des voies et moyens de communication, par M. André Bertaut	—	—
1929	Pesage et tarage des Wagons. Projet de lettre... par M. André Bertaut	—	—
1929	Tarif de chemins de fer. Réductions calculées d'après le tonnage annuel transporté. Rapport présenté... par M. André Bertaut	—	—

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