Alfred de Faultrier

Œuvres6

Total pages196médiane 7 p.

Période d'activité1849–1851

Prochaine sortie estimée1852-08±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1852-08 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (6)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1849	Assemblée législative. Rapport fait sur les propositions de M. le Cl de L'Espinasse, de MM. Flandin, le Gal Husson... relatives à des modifications à faire à la loi électorale, par M. de Faultrier,... Séance du 6 mai 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	12
1851	Assemblée législative. Proposition relative aux membres de la Légion-d'honneur nommés légionnaires avant le 6 avril 1814 et promus officiers de l'ordre postérieurement à cette époque, présentée le 24 mars 1851, par MM. de Faultrier et Dupont-Delporte...	Impr. de l'Assemblée nationale	2
1851	Assemblée législative. Proposition relative à l'exercice de la contrainte par corps contre les Représentants du peuple, présentée le 2 janv. 1851, par MM. de Faultrier, de Villeneuve, Siméon, Sonis...	Impr. de l'Assemblée nationale	2
1851	Assemblée législative. Rapport fait sur la proposition de M. de la Grange, ayant pour but d'assurer l'exécution des art. 556 et 557 du Code civil, par M. de Faultrier,... Séance du 28 nov. 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	6
1851	Assemblée législative. Rapport fait sur la proposition de MM. Morellet et autres membres de l'Assemblée législative, concernant l'emprisonnement préventif, par M. de Faultrier,... Séance du 11 juillet 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	8
1851	Rapport fait, au nom de la Commission spéciale, chargée d'examiner les diverses propositions concernant la révision du code forestier, par M. de Faultrier,... séance du 3 avril 1851	Impr. de l'Assemblée nationale	166

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Alfred de Faultrier.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Pierre-Jules Baroche	Impr. de l'Assemblée nationale (1849) · Impr. de l'Assemblée nationale (1851)	2
Achille Fould	Impr. de l'Assemblée nationale (1849) · Impr. de l'Assemblée nationale (1851)	2
Léon Faucher	Impr. de l'Assemblée nationale (1849) · Impr. de l'Assemblée nationale (1851)	2

Voir la notice BNF →