Adrien de Wignacourt

Œuvres2

Total pages6médiane 3 p.

Période d'activité1895

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Première œuvre: Rapport sommaire fait au nom de la 13e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Alexandre Bérard (Ain), sur l'interdiction du cumul des traitements des sénateurs avec l'indemnité législative, Par M. de Wignacourt,... (8 juin 1895) (1895)
Dernière œuvre: Rapport sommaire fait au nom de la 13e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Guillemet, relative au vote obligatoire, Par M. de Wignacourt,... (8 juin 1895) (1895)

Bibliographie (2)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1895	Rapport sommaire fait au nom de la 13e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Alexandre Bérard (Ain), sur l'interdiction du cumul des traitements des sénateurs avec l'indemnité législative, Par M. de Wignacourt,... (8 juin 1895)	Motteroz	3
1895	Rapport sommaire fait au nom de la 13e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Guillemet, relative au vote obligatoire, Par M. de Wignacourt,... (8 juin 1895)	Motteroz	3

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Adrien de Wignacourt.