Transports aériens -- Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées70

Période1963–2021

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
La responsabilité contractuelle du transporteur aérien en droit malien	Souleymane Diarra	Éd. l'Harmattan	2021	277
L'aviation commerciale et le droit antitrust	Romain Papy	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2013	481
Conditions d'utilisation des aéronefs civils en aviation générale	France. Service de l'information aéronautique	Service de l'information aéronautique	2012	93
OPS 3, OPS 3 R	France. Service de l'information aéronautique	Service de l'information aéronautique	2012	418
Code de l'aviation civile	France, France. Commission supérieure de codification	impr. des journaux officiels	2010	555
EU-OPS 1	France. Service de l'information aéronautique	Service de l'information aéronautique	2010	472
OPS 3, OPS 3 R	France. Service de l'information aéronautique	Service de l'information aéronautique	2010	368
La réglementation ULM	Daniel Casanova, Patrick Vacher	Cépaduès éd.	2009	91
Conditions d'utilisation des aéronefs civils en aviation générale	France. Direction générale de l'aviation civile, France. Service de l'information aéronautique	Service de l'information aéronautique	2008	77
OPS 1	France. Service de l'information aéronautique	Service de l'information aéronautique	2007	—
OPS 3, OPS 3 R	France. Service de l'information aéronautique	Service de l'information aéronautique	2007	—
Recueil de textes réglementaires	France	Printair	2005	974
Recueil de textes réglementaires	France	Printair	2003	970
010-Réglementation	Jean-Pierre Desbenoit	Jean Mermoz formation PN	2002	163
Recueil de textes réglementaires	France, Printair	Printair	2002	924
ULM	France. Service de la formation aéronautique et du contrôle technique	Service de l'information aéronautique	2002	93
Arrêté du 23 septembre 1999 relatif aux conditions techniques d'exploitation d'hélicoptères par une entreprise de transport aérien public et son annexe, OPS 3 transport aérien public, hélicoptères	France, France. Service de l'information aéronautique	Service de l'information aéronautique	2001	230
Recueil de textes réglementaires	France, Printair	Printair	2001	876
ULM	France. Service de la formation aéronautique et du contrôle technique	Service de l'information aéronautique	2001	91
Réglementation à l'usage des pilotes avion [2]	France. Service de l'information aéronautique	Service de l'information aéronautique	2000	—
Arrêté du 23 septembre 1999 relatif aux conditions techniques d'exploitation d'hélicoptères par une entreprise de transport aérien public et son annexe, OPS 3 transport aérien public, hélicoptères	France. Service de l'information aéronautique	Service de l'information aéronautique	1999	230
La sécurité de l'aviation civile en droit international public	Georges D. Kyriakopoulos, Gilbert Guillaume, Pierre-Marie Dupuy	A. N. Sakkoulas	1999	542
Politique et éléments indicatifs sur la réglementation économique du transport aérien international	Organisation de l'aviation civile internationale	OACI	1999	130
Relations bilatérales France-États-Unis	Institut du transport aérien, Robert Espérou	ITA	1999	64
Conditions d'utilisation des avions exploités par une entreprise de transport aérien	France. Service de l'information aéronautique	SIA	1998	236
Conditions d'utilisation des aéronefs civils en aviation générale	France. Service de l'information aéronautique	SIA	1998	82
OPS 1, transport aérien public, avions	France. Service de l'information aéronautique	Service de l'information aéronautique	1998	—
Réglementation du transport aérien du pilote de ligne-OPS 1	Michel Bale	Jean Mermoz formation PN	1998	269
Réglementation du transport aérien public	Michel Bale	Jean Mermoz formation PN	1998	263
Convention on international civil aviation	Organisation de l'aviation civile internationale	International civil aviation organization	1997	43
Code de l'aviation civile 1	France	Direction des Journaux officiels	1996	447
Code de l'aviation civile 2	France	Direction des Journaux officiels	1996	497
Conditions d'utilisation des avions exploités par une entreprise de transport aérien	France. Service de l'information aéronautique	Service de l'information aéronautique	1996	184
Liberté de l'air	Jacques Naveau	Bruylant	1996	209
Aviation civile	France	Printair éd.	1994	—
Rapport	Organisation de l'aviation civile internationale. Comité juridique. Session (29 ; 1994 ; Montréal, Canada)	OACI	1994	54
Transport aérien	France	Direction des Journaux officiels	1994	218
Conditions d'utilisation des avions exploités par une entreprise de transport aérien	France. Service de l'information aéronautique, France. Service de la formation aéronautique et du contrôle technique	Service de l'information aéronautique	1993	263
Réglementation du transport aérien	Martial Coutouvre	Institut de formation aéronautique	1993	107
Réglementation du transport aérien du PP-IFR	Institut Mermoz. Rungis, Val-de-Marne	Institut aéronautique Jean Mermoz	1993	102