Télévision -- Impôts — 14 œuvres

Télévision -- Impôts

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées14

Période1964–2010

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
La redevance	Joyce Colson, Mathieu Amalric, Yves Jeuland, Yves Jeuland	Doncvoilà [prod., distrib.]	2010	—
Rapport d'information relatif à la communication de la Cour des comptes sur le bilan de la réforme de la redevance audiovisuelle	France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....), Patrice Martin-Lalande	Assemblée Nationale	2008	63
Rapport d'information sur la redevance audiovisuelle	France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....), Patrice Martin-Lalande	Assemblée Nationale	2003	120
Rapport d'information en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle... sur le recouvrement de l'impôt	Didier Migaud, France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan (1958-....)	Assemblée Nationale	2000	275
Le Service de la redevance de l'audiovisuel	France. Service de la redevance de l'audiovisuel	Ministère de l'économie et des finances, Service de la redevance	1997	24
Projet de service	France. Service de la redevance de l'audiovisuel	Service de la redevance de l'audiovisuel	1994	63
Instruction générale du Service de la redevance de l'audiovisuel	France. Direction générale de la comptabilité publique	Direction de la comptabilité publique	1993	—
La redevance en Europe	France. Service juridique et technique de l'information et de la communication	Ministère de la communication, SJTI	1990	12
Redevance de l'audiovisuel	France. Ministère de l'économie, des finances et du budget. Centre de formation professionnelle et de perfectionnement (1988-1992), Jacques Castell	CFPP	1988	200
Redevance de l'audiovisuel	France. Ministère de l'économie, des finances et du budget. Centre de formation professionnelle et de perfectionnement (1984-1986), Francis Salsmann	Ministère de l'économie	1984	216
Cours sur la redevance de l'audiovisuel	Claude Legrand, Ecole nationale du Trésor public. France	École nationale des services du Trésor	1983	164
Cours sur la redevance télévision	Alain Everwyn, Ecole nationale du Trésor public. France	E.N.S.T.	1980	150
La Redevance télévision	Alain Everwyn, France. Ministère de l'économie. Centre de formation professionnelle et de perfectionnement (1978-1981)	Ministère de l'économie, Centre de formation professionnelle et de perfectionnement	1980	—
Licence fees for radio and television sets	Eugène Pons, Union européenne de radiodiffusion	Union européenne de radiodiffusion	1964	42