Sécurité sociale -- Travailleurs indépendants

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées31

Période1982–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Comprendre la protection sociale des travailleurs indépendants	Sylvie Dutoit	"L'Argus de l'assurance" éditions	2024	123
Protection sociale des TNS	Éditions législatives	Éd. législatives	2021	677
Protection sociale des TNS	Éditions législatives	Éd. législatives	2020	670
Comprendre la protection sociale des travailleurs indépendants	Sylvie Dutoit	"L'Argus de l'assurance" éditions	2018	127
Guide protection sociale des TNS	Éditions législatives	Éd. législatives	2016	652
Guide protection sociale des TNS	Éditions législatives	Éd. législatives	2015	659
Rapport d'information sur le régime social des indépendants	France. Sénat. Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (1958-....), Jean-Noël Cardoux, Jean-Pierre Godefroy	[Sénat]	2014	76
Le livre blanc du Régime social des indépendants	Caisse nationale du Régime social des indépendants. France	Régime social des indépendants	2009	71
La couverture maladie universelle complémentaire des travailleurs non salariés	Centre d'études des chambres de commerce et d'industrie Rhône-Alpes, Pascale Pinaud	Centre d'études des chambres de commerce et d'industrie Rhône-Alpes	2000	—
La protection sociale des non-salariés	Samuel Zaquin	Éd. Liaisons	1998	206
Régime d'assurance maladie des professions indépendantes	Caisse nationale d'assurance maladie des professions indépendantes. France	CANAM	1997	76
Code de la sécurité sociale Livre VI	France	Direction des Journaux officiels	1996	323
Guide social du travailleur indépendant et de son conjoint	Chambre de commerce et d'industrie. Bas-Rhin	Chambre de commerce et d'industrie	1996	—
Connaitre la protection sociale	Marc Bertrand, René Petitgas	Lamy	1995	327
Guide de l'administrateur	Caisse nationale d'assurance maladie des professions indépendantes. France	CANAM	1995	33
Objectif entreprise	Caisse nationale d'assurance maladie des professions indépendantes. France	CANAM	1995	67
Votre protection sociale, professions libérales	Geneviève Teston-Chames, Jean-Claude Teston-Chames	Éd. Stratégie et gestion	1995	128
Les dépenses de soins de ville de la population couverte	Caisse nationale d'assurance maladie des professions indépendantes. France	CANAM	1993	63
Protection sociale des non-salariés	Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	1993	607
La couverture sociale obligatoire des professionnels libéraux	Association de gestion pour les professions médicales et libérales. France	AGML	1992	14
Recueil codifié des textes et principaux textes non codifiés 2	Caisse nationale d'assurance maladie des professions indépendantes. France	CANAM	1992	205
Les cotisations d'assurance maladie des travailleurs indépendants	Caisse nationale d'assurance maladie des professions indépendantes. France	CANAM	1991	262
Comptes prévisionnels des régimes de non salariés non agricoles	France. Direction de la sécurité sociale. Division des études économiques et statistiques	Ministère des affaires sociales et de l'emploi, Direction de la sécurité sociale	1988	87
Statut social, pension, allocations familiales	Institut national d'assurances sociales pour travailleurs indépendants. Belgique	Institut national d'assurances sociales pour travailleurs indépendants	1988	110
Comptes prévisionnels 1986-1987 des régimes de non salariés non agricoles et du fonds spécial d'assurance vieillesse	France. Direction de la sécurité sociale. Division des études économiques et statistiques	Ministère des affaires sociales et de l'emploi, Direction de la sécurité sociale	1986	—
Mémento de l'administrateur du régime d'assurance maladie maternité des travailleurs non salariés non agricoles	Caisse nationale d'assurance maladie des professions indépendantes. France	CANAM	1986	24
Recueil codifié des textes et principaux textes non codifiés [1]	Caisse nationale d'assurance maladie des professions indépendantes. France	CANAM	1986	—
Recueil des textes AMTNS	Caisse nationale d'assurance maladie des professions indépendantes. France	CANAM	1986	—
Régime d'assurance maladie et maternité des non salariés	Caisse nationale d'assurance maladie des professions indépendantes. France	CANAM	1986	64
Commerçants, protection sociale	Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France	Courte échelle	1985	—
Enquête sur la protection sociale des travailleurs indépendants de la région parisienne	Chambre de commerce et d'industrie. Direction générale adjointe chargée des études et de l'information. Paris	C.C.I.P.	1982	—