Routes -- Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées29

Période1850–2016

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
L'étude d'impact	Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement. Direction technique Infrastructures de transport et matériaux. France	CEREMA	2016	174
Gestion du domaine public routier, voirie et espaces publics	Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement. Direction technique Territoires et ville. France	CEREMA, Direction technique Territoires et ville	2015	—
La voirie communale	Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité, Ordre des géomètres-experts. France	Publi-topex	2013	113
Code de la voirie routière	France	Direction de l'information légale et administrative	2011	32
Gestion du domaine public routier	Claude Lepetit, Marie-Claude Attrait, Stéphanie Bouchard	impr. de Berger-Levrault	2011	583
Code de la voirie routière et textes annexes	France, Jacques Borredon	Éd. du Papyrus	2006	643
Interventions sur voirie urbaine	Association des ingénieurs territoriaux de France, Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques. France, Claude Faure, Nadège Henriot	Techni.Cités	2005	110
Les outils de protection des espaces naturels en France	France. Service d'études sur les transports, les routes et leurs aménagements	SETRA	2004	79
Code pratique de la voirie et des réseaux divers	France, Marie-Odile Avril	Le Moniteur	2002	606
Voies et chemins ruraux	Daniel Roucous	Éditions du Puits fleuri	2001	204
Droit du domaine public routier	Bruno Cantier, Didier Linotte, Paul Lignières	Litec	2000	254
Gestion du domaine public routier	Claude Lepetit, Marie-Claude Attrait	Sofiac éd.	1999	499
Voirie urbaine [Tome 1]	Adrien Nevil, Marc Denabre, Sylvain Facon	Éditions Weka	1999	—
L'action des départements dans le domaine de la voirie routière	France. Cour des comptes	Direction des Journaux officiels	1998	144
Voirie routière	France, Jacques Borredon	impr. de Berger-Levrault	1995	717
Le domaine public routier	Claude Lepetit	SOFIAC	1993	318
Règlement de voirie	Pas-de-Calais. Conseil général	Conseil général du Pas-de-Calais	1993	—
Le droit et la route	Marie-Odile Avril	Victoires Éd.	1992	332
Code de la voirie routière	France, Gatien Meunier, Michel Lamotte	Éditions La Baule	1990	—
Gestion du domaine public routier	Claude Lepetit	Sofiac éd.	1990	392
Code de la voirie routière	France, Jean Kahn, Marie-Odile Avril	Direction des Journaux officiels	1989	144
Les travaux de voirie	Catherine Voisin, Centre national de la fonction publique territoriale. France, Pierre Jamet	CNFPT	1989	219
Gestion pratique du domaine public routier	Claude Lepetit	SOFIAC	1985	280
La Police du stationnement et de la circulation	Pierre Bon	Sirey	1981	173
Voirie routière	France, Jacques Borredon	impr. de Berger-Levrault	1980	523
Recueil par ordre chronologique de lois, décrets, ordonnances , règlements, circulaires, etc.., concernant le service des Ponts et chaussées	Alfred Potiquet	impr. de G. Jousset	1878	416
Recueil des actes administratifs	Corse	de l'Imprimerie Fabiani	1866	88
Acte public pour la licence présenté à la Faculté de droit de Strasbourg, et soutenu publiquement le jeudi 24 janvier 1858, à midi	Henri-Joseph Dugué de La Fauconnerie, Université de Strasbourg. Faculté de droit et des sciences politiques (1538-1970)	Typographie de G. Silbermann	1858	56
Thèse pour la licence présentée à la Faculté de droit de Strasbourg et soutenue publiquement le jeudi 3 janvier 1850, à midi	Charles Jean-Baptiste Bertelé, Université de Strasbourg. Faculté de droit et des sciences politiques (1538-1970)	Imprimerie de Édouard Huder	1850	48