Responsabilité des constructeurs

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées33

Période1974–2019

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Responsabilité civile extracontractuelle et assurance des constructeurs	Mohamed Jamal Bennouna	Éd. l'Harmattan	2019	461
Responsabilité des constructeurs	Juliette Mel	Gualino	2019	140
Les constructeurs et le risque du sol	Bertrand Couette, Jérémie Couette	Le Moniteur	2018	250
Les garanties des constructeurs en droit public	Hélène Hoepffner	LGDJ	2018	196
Responsabilités et garanties des constructeurs après réception	François-Xavier Ajaccio, Rémi Porte	CSTB éditions	2015	110
La responsabilité des constructeurs	Michel Zavaro	LexisNexis	2013	256
Le contentieux des dommages de construction	Jean-Louis Sablon	Eyrolles	2012	383
La responsabilité des constructeurs au gré de l'évolution des règles de prescription	Michel Zavaro	Édilaix	2009	33
La responsabilité des personnes morales et de leurs collaborateurs dans le BTP	Entreprises générales de France-BTP	EGF-BTP	2009	123
Droit de l'assurance construction	Christophe Ponce	Gualino-Lextenso éd.	2008	154
Droit de la construction	Cyrille Charbonneau, Laurent Karila	Litec	2007	521
La responsabilité des constructeurs	Michel Zavaro	Litec	2007	238
La responsabilité des constructeurs	Michel Zavaro	Litec	2005	203
La sous-traitance de construction	Erick Martinville	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2004	513
La responsabilité des constructeurs	Emmanuelle Ménard, Sabine Bertolaso	Éd. l'Harmattan	2002	91
Les responsabilités encourues en matière de dommages de travaux et d'ouvrages publics	Pierre Bandet	impr. de Berger-Levrault	2002	188
Responsabilité des constructeurs	Éditions Francis Lefebvre	Francis Lefebvre	2002	98
Code de l'assurance construction	Michel Zavaro	Éd. Liaisons	2001	412
L'assurance et les garanties financières de la construction	Michel Zavaro	Litec	1997	369
La responsabilité des constructeurs	Hugues Périnet-Marquet	Dalloz	1996	87
Prévenir pour construire	Nicole Victor-Belin	Le Moniteur	1996	269
Eléments pour un droit européen consensuel dans le domaine de la construction	Adrien Spinetta, France. Premier ministre	La documentation française	1994	110
Les recours de l'assureur dommages après la réparation des désordres de construction	Institut de droit des assurances. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône, Nathalie Cheval	Presses universitaires d'Aix-Marseille	1994	113
Sécurité et responsabilité en réhabilitation	Agence nationale de l'habitat. France	Le Moniteur	1994	210
La responsabilité des constructeurs	Association Henri Capitant. Journées (1991 ; Le Caire)	Litec	1993	530
La responsabilité décennale des constructeurs en droit public	Franck Moderne	Dalloz	1993	631
La responsabilité et l'assurance des architectes, entrepreneurs et autres constructeurs	Bernard Boubli	Éd. du JNA	1991	460
Contrats, responsabilités et assurances dans le bâtiment	Jean-Marie Butikofer, Nicole Victor-Belin, Paul Bernard	Éditions du "Moniteur"	1983	198
Responsabilités et assurances	Bernard-Michel Bloch	Eyrolles	1982	255
Les Responsabilités des constructeurs	Jean-Pierre Karila	impr. de J. Delmas	1981	—
La Responsabilité des constructeurs	Albert Caston	Éditions du "Moniteur"	1979	375
Risques de construction	Bernard Larguèze	B. Larguèze	1979	63
La Responsabilité des constructeurs	Albert Caston, Jacques Montmerle	Éditions de "L'Actualité juridique"	1974	318