Référé

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées24

Période1979–2013

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Le référé en la forme	Marcel Foulon, Yves Strickler	Dalloz	2013	340
Les procédures d'urgence en droit des affaires	Alain Lacabarats, Bruno Mathieu, Jacques Normand	Joly éd.-Lextenso éd.	2010	275
Essai sur le rôle des juges civils et administratifs dans la prévention des dommages	Stéphanie Grayot-Dirx	LGDJ-Lextenso éd.	2009	644
Référés civils et commerciaux	Éditions Francis Lefebvre	Francis Lefebvre	2009	122
Le référé en droit des sociétés	Claudie Lefeuvre	Presses universitaires d'Aix-Marseille, Faculté de droit et science politique	2006	361
Les interventions préventives du juge des référés dans l'entreprise	Marie-Antoinette Mondoloni	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2004	358
Le contentieux de l'urgence et l'urgence dans le contentieux devant les juridictions internationales	Hélène Ruiz Fabri, Jean-Marc Sorel, Journée du contentieux international (01 ; 2002)	A. Pedone	2003	210
Les référés	Jacques Vuitton, Xavier P. Vuitton	Litec	2003	410
Ordonnance sur requête et matière gracieuse	Sylvie Pierre-Maurice	Dalloz	2003	431
Le juge des référés et le contrat	Bérengère Mélin-Soucramanien, Institut de droit des affaires. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône	Presses universitaires d'Aix-Marseille, Faculté de droit et de science politique	2000	428
La pratique des procédures rapides	Gérard Martin, Pierre Estoup	Litec	1998	469
La formation de référé devant les conseils de prud'hommes	Catherine Millien-Wallon, Jean-Michel Allais, Loïc Ody, École nationale des greffes. France	École nationale des greffes	1997	—
Le référé-liberté	Centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales. Guyancourt, Yvelines, Emmanuelle Allain	Centre de recherches sociologiques sur le droit et les institutions pénales	1996	78
Lejuge national du provisoire face au droit communautaire	Joël Cavallini	Bruylant	1995	527
Repos dominical des salariés et référé	France. Direction des relations du travail	Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle	1993	45
La Pratique des procédures rapides	Gérard Martin, Pierre Estoup	Litec	1990	367
Mémento de contrôle 13	France. Mission centrale d'appui et de coordination des services extérieurs du travail et de l'emploi	Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle	1990	147
Conciliation-référé, deux voies complémentaires ou concurrentes devant les conseils de prud'hommes	France. Conseil supérieur de la prud'homie, Marianne Keller, Marie Geoffroy	La documentation française	1989	—
Conciliation-référé, deux voies complémentaires ou concurrentes devant les conseils de prud'hommes	France. Conseil supérieur de la prud'homie, Marianne Keller, Marie Geoffroy	La documentation française	1989	113
La Formation de référé devant les conseils de prud'hommes	Jean-Michel Allais, Loïc Ody, École nationale des greffes. France	ENG	1989	—
Le Référé d'instance	Association d'études et de recherches de l'École nationale de la magistrature, Marcel Foulon	Association d'études et de recherches	1983	48
Les procédures d'urgence	Colloque des instituts d'études judiciaires (12 ; 1979 ; Pau)	Université de Pau et des pays de l'Adour	1981	387
L'Ordonnance de référé	Association d'études et de recherches de l'École nationale de la magistrature, Marcel Foulon	Association d'études et de recherches	1979	34
La pratique du référé dans les juridictions civiles de la région parisienne	Maryvonne Chartier, Université Panthéon-Assas. Institut d'études judiciaires. Paris	Presses universitaires de France	1979	159