Propriété industrielle

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Œuvres classées95

Période1857–2023

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Propriété industrielle et recherche	Blandine Laperche, Centre de transfert Recherche universitaire et études économiques. Dunkerque, Nord	Éd. l'Harmattan	2002	61
Stratégies de propriété industrielle	Pierre Breesé	Dunod	2002	348
Des brevets et des marques	Alain Beltran, Gabriel Galvez-Behar, Sophie Chauveau	A. Fayard	2001	308
Annales, examen d'aptitude en vue de l'inscription sur la liste des personnes qualifiées en propriété industrielle	Institut national de la propriété industrielle. France	Institut national de la propriété industrielle	2000	154
Droit de la propriété industrielle	Jacques Azéma, Jean-Christophe Galloux	Dalloz	2000	507
La propriété industrielle	Bernard Marx, Serge Cacaly	F. Nathan	2000	128
Propriété industrielle, le coût des litiges	France. Direction générale de l'industrie, des technologies de l'information et des postes, Grégoire Triet	[Éd. de l'Industrie]	2000	156
Annales, examen d'aptitude en vue de l'inscription sur la liste des personnes qualifiées en propriété industrielle	Institut national de la propriété industrielle. France	Institut national de la propriété industrielle	1999	89
Annales, examen d'aptitude en vue de l'inscription sur la liste des personnes qualifiées en propriété industrielle	Institut national de la propriété industrielle. France	Institut national de la propriété industrielle	1999	166
Droit de la propriété industrielle	Frédéric Pollaud-Dulian	Montchrestien	1999	935
Défense nationale et brevet d'invention	Nathalie Wuylens	Éditions CEDAT	1999	542
La propriété industrielle	Michel Fournier	impr. de Foucher	1999	47
Sécurité	Frédéric Mélot	Éd. Carnot	1999	196
Intellectuele rechten in de informatiemaatschappij	Chaire de propriété intellectuelle (08 ; 1997 / 1998 ; Louvain-la-Neuve, Belgique), Marie-Christine Janssens	Bruylant	1998	261
L'environnement juridique international de la propriété industrielle dans l'industrie pharmaceutique	Lydia Barros, Syndicat national de l'industrie pharmaceutique. France	SEFEFIM	1998	89
Brevets d'invention, marques et propriété industrielle	Frédéric Wagret, Jean-Michel Wagret	Presses universitaires de France	1997	127
La propriété intellectuelle	Institut national de la propriété industrielle. France	INPI	1997	16
Les signes distinctifs	Benoît Van Innis, Thierry Van Innis	Larcier	1997	685
Academos	Daniel Fontaine, Dominique Daguet, Ghislaine Alajouanine, Michel Dubois	Libraire les Cahiers bleus	1996	—
Dessins, décors	Dominique Daguet, Michel Dubois, Pierre Beuret	Libraire les Cahiers bleus	1996	—
Droit de la propriété industrielle	Jean-Luc Pierre, Joanna Schmidt-Szalewski	Litec	1996	659
Guide pour l'innovateur	Christian Salaün, Conseil national des ingénieurs et scientifiques de France. Groupe Innovation	CNISF	1996	167
Marques et brevets, dessins et modèles	André Bertrand	Delmas	1995	555
Matières en fusion	Didier Leroy, Dominique Daguet, Michel Dubois	les Amis des cahiers bleus	1995	—
USD System	Jannick Villepoux, Michel Dubois	Fédération consultant institut	1995	—
Les contrefaçons	France. Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, France. Direction générale des douanes et droits indirects, France. Ministère de l'économie. Direction de la communication (1993-1995)	Ministère de l'économie, Direction de la communication	1994	12
Propositions pour une modification du droit mondial des inventions	Anna Mancini	Innovative justice publications	1994	10
Protéger et valoriser l'innovation industrielle	Claude F. Pascaud, Claude F. Pascaud, Jean-Jacques Burst, Jean-Luc Piotraut, Lavoisier (Éditions), Tec & Doc	Tech. et Doc. Lavoisier	1994	316
Manuel du droit suisse des biens immateriels	Kamen Troller	[Helbing & Lichtenhahn]	1992	383
Fiscalité de la recherche, de la propriété industrielle et des logiciels	Jean-Luc Pierre	Ed. de fiscalité européenne	1990	299
L'Approche du marché brésilien	Centre français du commerce extérieur. Direction de l'approche des marchés extérieurs, France. Ambassade. Services de l'expansion économique. Brésil	CFCE	1990	74
Le Droit de destination	Frédéric Pollaud-Dulian	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1989	552
Multinationales et propriété industrielle	Gilles Yves Bertin, Sally Wyatt	IRM	1986	192
Propriété industrielle et négoce de licence	Association pour l'emploi des cadres. France	APEC	1985	48
Droit de la propriété industrielle	Jean-Luc Pierre, Joanna Schmidt-Szalewski	Dalloz	1984	178
L'avenir de la protection des désignations géographiques	Institut de recherche en propriété intellectuelle. Table ronde. Paris (1983 ; Paris)	IRPI	1984	81
100 Years protection of industrial property, statistics	Organisation mondiale de la propriété intellectuelle	OMPI	1983	245
Entreprise et propriété industrielle	Cabinet Plasseraud. Paris	Europrotection	1983	177
Guide pratique des brevets et marques industrielles et commerciales en Afrique noire	Georges Meissonnier	E.D.I.T.M.	1983	—
La Propriété industrielle	Robert Chevallier	Entreprise moderne d'édition (Condé-sur-Escaut, impr. C. Descamps)	1982	151