Propriété foncière

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées300

Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Histoire des locations perpétuelles et des baux à longue durée	Eugène Garsonnet	L. Larose	1879	648
De la propriété et de ses formes primitives	Émile De Laveleye	Germer-Baillière	1874	395
Plan d'ensemble des propriétés, Charles-Marie Wladimir Brunet de Presles membre de l'Institut de France bornées	A. Pottemain	Sans nom d'éditeur (s. n.)	1855	—
Carte agricole géologigue, parcellaire, statistique du territoire de la commune de Dampierre... département de Seine-et-Oise	J. B. Richard, L. Richard de Jouvance	Richard	1849	—
Essai sur l'histoire de la propriété en Algérie	Eugène Robe	impr. de Dagand	1848	48
Croquis des Biens Domaniaux de la Subdivision d'Oran, faisant connaître les acquisitions faites aux indigènes sur les crédits qui ont été ouverts à cet effet. 16000	Oran. Bureau topographique	Bureau topographique	1847	—
Plan des propriétés de la Ferme dite de Nouveau-Lieu. Fait et dressé d'après les Plans du Cadastre. Réduite à l'Echelle d'un mètre pour 5000	E.-V. Fondestienne	Lith. L. Christophe	1846	—
Atlas contenant le Plan des Propriétés de Monsieur Roger Dumanoir. Extrait du Plan cadastral parcellaire des Communes de la Villeneuve aux Chênes le Champ au roi	Adolphe Jourdan	Sans nom d'éditeur (s. n.)	1830	—
Claude Berry, Géomètre arpenteur des forêts nationales de l'arrondissement de Chalon-s-S. soussigné, savoir fais qu'à la réquisition des citoyens	Claude Berry	Sans nom d'éditeur (s. n.)	1801	8
Carte topographique, arpentage de deux couppes de la forêt de la Coste en Haye appartenant à Monsieur le Marquis de Chatenoy, Seigneur du Marquisat de Noviant au Prez et autres lieux, vendu au Sr. Baret, marchand de bois résidant à Rosières en Haye... Fait et	Dominique Joyeux	Sans nom d'éditeur (s. n.)	1789	—
Précis pour le Sieur Pierre Dumas, habitant de la Marmelade, appelant de la sentence de la Sénechaussée du Cap, rendue le 13 mars dernier. Contre le sieur Jean Baptiste Auspice Dugaric Duzech, ci-devant capitaine de Mulâtres grenadiers volontaires de Saint-Domingue & la dame son épouse, se disant aux droits par transport d'un sieur Jean Claude Michaut, intimé. Et le sieur Michaut, en son nom personnel	Charles-Théodore Mozard, Louis-Narcisse Baudry Des Lozières, Pierre Dumas	—	1788	56
[Recueils de pièces imprimées concernant Saint Domingue, et la Compagnie françoise de la Navigation au Nord]	J. F. Lafosse, Joseph de Coustin Bourzolles, Louis-Narcisse Baudry Des Lozières	—	1787	522
Plan proportionnel Levé par Ordre de Madame Desenozan pour démontrer et fixer la situation, figure et Emplacement de deux Fiefs quelle poesedde Relevant du Fief Pasquier	C. M. Richard	Sans nom d'éditeur (s. n.)	1745	—
Carte de la Terre du Comté d'Ablois appartenant à Monsieur Meulan. 600 Toises	Nicolas Chalmandrier	Sans nom d'éditeur (s. n.)	1740	—
Plan figuré du fief de Malnoüe scis à Chatou sur Seine, appartenant à l'Abbaye Royale de notre dame du footel=dit le Bois aux Dames=lez Malnoüe en brie, le dit plan fait en Consequence du Proces verbal dabornage dud. fief en datte du 21 juin 1729 par Nicolas Giroux arpenteur juré residant à nanterre, lequel procès verbal a été signé de mr. le marquis de Tessé. Seignr de Chatou et de Devique fond de procuration des dames de lord. Abbaye de malnoüe presans temoins et controllé	Nicolas Giroux	Sans nom d'éditeur (s. n.)	1729	—
Déclaration du Roy concernant les fiefs de la province d'Alsace	France, Étienne Michallet	E. Michallet	1697	4
Parite des terres du domaine de Brisgau	Nicolas Sanson	[Sanson]	1676	—
Partie des Terres du Brisgouw possédées	Nicolas Sanson	[Sanson]	1676	—
[Plan des domaines contestés entre les abbayes de St. Victor et de Montmartre, dans le terroir des communes de Barbery, Rully et Montépilloy, Oise. En bas à droite, mention :] Collation de la présente figure faicte par Gilles Taupinart, peintre à Senlis, a esté faicte par devant nous Gratien Menardeau, Conr du roy en sa cour de Parlement, commre en ceste partie, en présence de Me Henry Peigné procureur des Relligieux, abbé et couvent de l'abbaye St. Victor lès Paris, et de frère Pierre de Loynes, prieur de Bray d'une part, et de Me. Nicolas Gontault, procureur des Rel-ligieuses, abbesse et couvent de Montmartre d'autre, et icelle par eux trouvée conforme à autre figure originalle aussy par ledit Taupinart, faicte en exécution de l'arrest donné entre lesdites parties le douze juillet mil six cens vingt cinq et accordée par devant nous audit Senlis le unze novembre dernier par lesdits Peigné et Gontault, esdits noms, aux protestations et dénégations contenues en notre procès verbal dudit jour, et avons icel...	G. Menardeau, Gilles Taupinart	Sans nom d'éditeur (s. n.)	1629	—
[Ordonnance de Louis XII pour la réformation de la justice.]	Arnold Morel-Fatio, France, France. Tribunat, Georges-Antoine Chabot, Imprimerie royale. France (1640-1792), Morbihan. Archives départementales, Nord, Pierre Colin, Pierre-Jean Mariette, Société royale et centrale d'agriculture. France	—	1510	—