Produits chimiques -- Droit — 14 œuvres

Produits chimiques -- Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées14

Période1981–2011

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Glossaire du risque chimique	Nichan Margossian	"L'Usine nouvelle"	2011	255
REACH	Elena Miteva, Marie-Pierre Maître	Société alpine de publications	2009	158
Le règlement REACH	Nichan Margossian	"L'Usine nouvelle"	2007	274
Rapport d'information sur la modernisation du cadre réglementaire des produits chimiques dans l'Union européenne, dit système Reach, COM 2003 644 final-E 2433	Daniel Garrigue, France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)	Assemblée Nationale	2005	82
Législation communautaire en matière d'environnement Volume 3	Union européenne. Direction générale Environnement, sécurité nucléaire et protection civile	Office des publications officielles des Communautés européennes	1996	375
Mémento de contrôle 11C	France. Mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, France. Sous-direction des conditions de travail et de la protection contre les risques du travail, Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle. France	Direction des relation du travail	1995	183
Législation communautaire en matière d'environnement Volume 3	Communautés européennes. Direction générale Environnement, sécurité nucléaire et protection civile	Office des publications officielles des Communautés européennes	1993	450
Prévention du risque chimique	Journée d'information UIC sur le décret n ̊ 92-1261 du 3 décembre 1992 modifiant le code du travail (1993), Union des industries chimiques. France	Union des industries chimiques	1993	176
Mémento de contrôle 11	France. Direction des relations du travail, France. Mission centrale d'appui et de coordination des services extérieurs du travail et de l'emploi, Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle. France	Direction des relation du travail	1988	145
Guide d'application de la directive Seveso	France. Service de l'environnement industriel	RGS édition-Société alpine de publications	1985	39
Aspects économiques du contrôle international des produits chimiques	Organisation de coopération et de développement économiques	O.C.D.E.	1983	102
Politiques de gestion des produits chimiques pour les années 1980	Joanne K. Nichols, Organisation de coopération et de développement économiques, Peter J. Crawford	O.C.D.E.	1983	143
Le Caractère confidentiel des données et le contrôle des produits chimiques	Organisation de coopération et de développement économiques	O.C.D.E.	1982	110
Politique de contrôle des produits chimiques	Sam. Gusman	E. Schmidt	1981	154