Procédure pénale

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées398

Période1788–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
L'année de droit pénal et de procédure pénale 2011	Jérôme Lasserre Capdeville	Lamy	2012	244
La procédure pénale au Gabon	Francis Nkea Ndzigue	Éd. l'Harmattan	2012	250
Le procès pénal accéléré	Camille Viennot	Dalloz	2012	605
Le respect de la dignité humaine dans le procès pénal	Kaltoum Gachi	LGDJ-Lextenso éd.	2012	549
Les preuves scientifiques et le procès pénal	Jean-Raphaël Demarchi	LGDJ-Lextenso éd.	2012	403
Procédure pénale	François-Xavier Roux-Demare, Gildas Roussel, Martine Herzog-Evans	Vuibert	2012	445
Traité congolais de droit pénal et procédure pénale	Hygin Didace Amboulou	Éd. l'Harmattan	2012	563
999, la peine de mort aux États-Unis, une torture polymorphe	Arnaud Gaillard	Ensemble contre la peine de mort	2011	191
Au crépuscule de la justice pénale	Éric Gilardeau	Éd. l'Harmattan	2011	194
Code de procédure pénale, 2012	France, Gilbert Azibert	LexisNexis	2011	2242
Fiches de synthèse de procédure pénale	Denis Roger, Gatien Meunier, Patrice Barreau	Éditions La Baule	2011	237
Guide de défense du citoyen	François Gerber	l'Archipel	2011	236
L'avant-procès pénal	Aurélie Binet-Grosclaude	Bruylant	2011	775
La bourse ou la vie !	Patricia Prenant	ASPEAM, Association pour la sauvegarde du patrimoine écrit des Alpes-Maritimes	2011	517
La justice pénale en France	Yves Jeanclos	Dalloz	2011	225
La prise en compte de la dignité humaine dans l'enquête préliminaire	Simon-Pierre Hemle Djob Sotong	Éd. l'Harmattan	2011	203
La rage sécuritaire	Christian Charrière-Bournazel, Jean-François Mondot	Stock	2011	111
100 questions en droit pénal et procédure pénale	Frédéric Debove	Sirey	2010	105
Code de procédure pénale, 2011	France, Gilbert Azibert	Litec	2010	2105
Code pénal, Code de procédure pénale 2011	France	Dalloz	2010	51
Droits de l'homme et justice	Jean Didier Boukongou, Élise Espérance Nana	Éd. l'Harmattan	2010	174
Guide pratique des délais et voies de recours	Guillaume Payan, Mathieu Chardon	SOFIAC	2010	442
Histoire de la procédure criminelle en France et spécialement de la procédure inquisitoire, depuis le XIIIe siècle jusqu'à nos jours	Adhémar Esmein	Éd. Panthéon-Assas	2010	596
L'erreur judiciaire	Dominique Inchauspé	Presses universitaires de France	2010	524
La justice pénale entre rituel et management	Antoine Garapon, Jean Danet	Presses universitaires de Rennes	2010	280
Les annales du concours OPJ	Gatien Meunier, Gilles Davennes, Patrice Barreau, Patrice Barreau	Éditions La Baule	2010	404
Leçons de procédure pénale	Mikaël Benillouche	Ellipses	2010	298
Procédure criminelle et défense de l'accusé à la fin de l'Ancien régime	Stéphanie Maccagnan	Presses universitaires de Rennes	2010	324
Procédure pénale	Madeleine Lobé Lobas	Studyrama	2010	490
Rapport d'information fait par le groupe de travail sur l'évolution du régime de l'enquête et de l'instruction	France. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (1958-....), Jean René Lecerf, Jean-Pierre Michel	[Sénat]	2010	91
Code de procédure pénale, 2010	France, Gilbert Azibert	Litec	2009	2028
Code pénal, Code de procédure pénale 2010	France	Dalloz	2009	2683
Droits de l'homme et police judiciaire au Cameroun	Simon Pierre Eteme Eteme	Éd. l'Harmattan	2009	243
L'essentiel de la jurisprudence pénale et procédure pénale	Laurence Leturmy, Patrick Kolb	Gualino-Lextenso éd.	2009	171
Lexique de procédure pénale	Frédéric Mioli, Gaston Vogel	Larcier	2009	444
Procédure pénale	Jacques Leroy	LGDJ-Lextenso éd.	2009	568
QCM droit pénal, procédure pénale	Aurélien Martini, Matthieu Déhu, Sylvie Grasser	"Carrières publiques"	2009	268
Rituel judiciaire et procès pénal	François Desprez	LGDJ-Lextenso éd.	2009	577
Traité de procédure pénale	Frédéric Desportes, Laurence Lazerges-Cousquer	Economica	2009	2166
Code de procédure pénale, 2009	France, Gilbert Azibert	Litec	2008	1972