Pollution atmosphérique -- Droit — 13 œuvres

Pollution atmosphérique -- Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées13

Période1979–2003

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Lamy environnement, air et bruit	Caroline London, Raphaël Romi, Sandrine Pheulpin, Services Lamy. Paris	Lamy	2003	—
Réglementation relative à la lutte contre les émissions de COV résultant du stockage de l'essence et de sa distribution	France. Ministère de l'écologie et du développement durable	Ministère de l'écologie et du développement durable	2003	63
Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, et ses protocoles de 1998 relatifs aux polluants organiques persistants et aux métaux lourds	Nations Unies. Commission économique pour l'Europe	Nations Unies	1999	105
Convention sur la pollution atmosphérique transfrontière à longue distance, de 1979, et ses protocoles	Nations Unies, Nations Unies. Commission économique pour l'Europe	Nations Unies	1996	84
La pollution de l'air, pour une réglementation réaliste	Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France, Chambre de commerce et d'industrie. Commission de l'aménagement et du développement économique régional. Paris, Georges Guilbert	Chambre de commerce et d'industrie	1996	43
Législation communautaire en matière d'environnement Volume 2	Union européenne. Direction générale Environnement, sécurité nucléaire et protection civile	Office des publications officielles des Communautés européennes	1996	347
Projet de loi sur l'air, nouvelles observations et propositions	Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France, Chambre de commerce et d'industrie. Commission de l'aménagement et du développement économique régional. Paris, Georges Guilbert	Chambre de commerce et d'industrie	1996	13
La lutte contre les polluants atmosphériques dangereux dans les pays de l'OCDE	Organisation de coopération et de développement économiques, Peter Wiederkehr	OCDE	1995	253
Législation communautaire en matière d'environnement Volume 2	Communautés européennes. Direction générale Environnement, sécurité nucléaire et protection civile	Office des publications officielles des Communautés européennes	1993	345
Pouvoirs, fonctions et structures de l'administration publique en matière de lutte contre la pollution atmosphérique et les modifications climatiques	Centre européen pour le développement de la formation professionnelle	Office des publications officielles des Communautés européennes	1993	499
Impact des réglementations Pollution de l'air sur le marché de l'énergie	Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique. France, Observatoire de l'énergie. France	Ministère de l'industrie et du commerce extérieur, Délégation à l'information et à la communication	1992	—
Limitation des émissions de polluants et qualité de l'air	P. Jarrault	Éditions européennes Thermique et industrie	1980	54
Recueil de règlements concernant les économies d'énergie et la pollution atmosphérique	APAVE Groupe, France	SADAVE [Société anonyme de documentation sur les appareils à vapeur et électriques]	1979	—