Patrimoine culturel -- Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées91

Période1975–2022

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
La Protection du patrimoine culturel mobilier, Honduras	Honduras	Unesco	1985	—
La Protection du patrimoine culturel mobilier, Nicaragua	Nicaragua	Unesco	1985	—
La Protection du patrimoine culturel mobilier, République de Corée	Corée (République)	Unesco	1985	—
La Protection du patrimoine culturel mobilier, République unie de Tanzanie	Tanzanie	Unesco	1985	—
Rapport explicatif relatif à la Convention européenne sur les infractions visant des biens culturels	Conseil de l'Europe	Conseil de l'Europe	1985	36
La Protection juridique internationale des biens culturels	Colloque de droit européen (13 ; 1983 ; Delphes, Grèce)	Conseil de l'Europe	1984	160
Conventions et recommandations de l'Unesco relatives à la protection du patrimoine culturel	Unesco	Unesco	1983	248
Œuvres d'art et objets de collection en droit français	Françoise Chatelain-Rey, Jean Chatelain	impr. de Berger-Levrault	1982	324
An Introduction to the cultural property export and import act	Canada. Secrétariat d'Etat. Direction générale des arts et de la culture, Duncan Charles Cameron	Ministère des approvisionnements et services	1980	61
Les Enjeux de la conservation du patrimoine	Catherine Gajdos, France. Comité de la recherche et du développement en architecture, Jean-Jacques Lyon-Caen, Paul Pastrana, Tabula rasa. Paris	CORDA	1980	300
Aperçu des législations nationales dans le domaine de la culture	Unesco. Centre de documentation et d'informations culturelles	Unesco	1975	110