Mineurs (droit)

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées34

Période1818–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
La justice restaurative au bénéfice des mineurs	Juliette Gagneur	Éd. l'Harmattan	2024	135
Code junior	Dominique Chagnollaud de Sabouret, Egehan Nalbant	Lefebvre Dalloz-Dalloz	2023	407
Enfance placée et service public	Nadia Beddiar	Presses universitaires du Septentrion	2021	178
Protection des mineurs	Isabelle Corpart	Dalloz	2020	122
Le fichage des mineurs	Christophe Daadouch, Claire Bruggiamosca	impr. de Berger-Levrault	2019	311
Guide des procédures relatives aux mineurs	Laurent Sebag, Mélina Douchy-Oudot	LexisNexis	2018	615
Les droits fondamentaux des mineurs en établissement de santé mentale	Contrôleur général des lieux de privation de liberté. France	Dalloz	2017	156
Jeunesse irrégulière	Dominique Messineo	Presses universitaires de Rennes	2015	391
La domination adulte	Yves Bonnardel	Myriadis	2015	352
Droit des mineurs et des majeurs protégés	Sabrina Delrieu, Vivien Zalewski-Sicard	Ellipses	2010	185
Mineurs, minorité	Gilbert Larguier, Journées d'histoire et histoire du droit et des institutions (05 ; 2009 ; Perpignan)	Presses universitaires de Perpignan	2010	182
Droit des mineurs	Adeline Gouttenoire, Philippe Bonfils	Dalloz	2008	1121
Droit des mineurs à l'usage des professionnels de l'enfance	Yannick Dubois	Éditions du Puits fleuri	2007	405
La prise en charge des mineurs en psychiatrie	Anne de Crevoisier, L'Entreprise médicale (Périodique), Maxence Cormier	l'Entreprise médiale éd.	2006	110
Droit et pratiques éducatives de la Protection judiciaire de la jeunesse	Pierre Pédron	Gualino	2005	416
Code junior	Dominique Chagnollaud de Sabouret, Grégory Portais, Peggy Grivel	Dalloz	2004	617
Justice ta mère !	Jean-Pierre Rosenczveig	A. Carrière	2002	348
La protection des mineurs	Myriam Benaïchouche	MB formation	2001	—
La protection des mineurs	France	Direction des Journaux officiels	1998	111
La banque et les mineurs	Association française des banques, Éric Thiercelin	Association française des banques	1996	31
Administration légale et tutelle des mineurs Tome 1	Jacques Massip, Jean Carbonnier	"Répertoire du notariat Defrénois" (Évreux, impr. Hérissey)	1995	380
Administration légale et tutelle des mineurs Tome 2	Jacques Massip	"Répertoire du notariat Defrénois" (Évreux, impr. Hérissey)	1995	241
Justice des mineurs et protection de l'enfance en Europe	Jacqueline Francisco, Lysia Edelstein	SNPES-PJJ-FSU	1995	253
Le juge des tutelles et la minorité	Christian Grasset, Didier Couderc, École nationale des greffes. France	École nationale des greffes	1995	49
Le statut des majeurs protégés et des mineurs	Association d'études et de recherches de l'École nationale de la magistrature, François Ruellan	Association d'études et de recherches de l'Ecole nationale de la magistrature	1995	100
Jeunes délinquants et jeunes en danger en milieu ouvert	Réseau international de recherches sur le droit des mineurs	AIMJF, Association internationale des magistrats de la jeunesse et de la famille	1994	246
Protection judiciaire de la jeunesse	Association française pour la sauvegarde de l' enfance et de l'adolescence. Journée d'étude (1990-10 ; Flers, Orne)	AFSEA	1992	61
Responsabilité et minorité	Association d'études et de recherches de l'École nationale de la magistrature, Denis Hubert	Association d'études et de recherches de l'Ecole nationale de la magistrature	1989	79
Moins de dix-huit ans, vos droits	Pierre Lenoël	Lieu commun	1987	222
La Legislazione sui minori	Colloquio italo-polacco La legislazione sui minori (1979 ; Rome)	Accademia Nazionale dei Lincei	1983	186
Le Statut des mineurs et des majeurs protégés	André Raison, Librairie du Journal des notaires et des avocats	Librairie du "Journal des notaires et des avocats"	1978	643
Acte public pour la licence présenté à la Faculté de droit de Strasbourg, et soutenu publiquement le vendredi 19 août 1859, à midi	Constant Ackermann, Université de Strasbourg. Faculté de droit et des sciences politiques (1538-1970)	Typographie de G. Silbermann	1859	72
Thèse pour la licence présentée à la Faculté de droit de Strasbourg, et soutenue publiquement le vendredi 12 août 1853, à 3 heures	Maurice-Joseph-René Tardy de Montravel, Université de Strasbourg. Faculté de droit et des sciences politiques (1538-1970)	Imprimerie d'Édouard Huder	1853	98
Acte public sur la tutelle, soutenu à la Faculté de droit de Strasbourg, jeudi 12 mars 1818, à quatre heures de relevée, pour obtenir le grade de licencié en droit, par Charles Thomas, bachelier en droit, de Remiremont, départment des Vosges	Charles-Honoré Thomas, François-Laurent-Xavier Levrault, Université de Strasbourg. Faculté de droit et des sciences politiques (1538-1970)	—	1818	7