Impôt sur la consommation — 9 œuvres

Impôt sur la consommation

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées9

Période1828–2008

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Essai analytique sur la richesse et sur l'impôt	Djalel Maherzi, Jean-Joseph-Louis Graslin	Éd. l'Harmattan	2008	316
Une alternative à la TVA sociale	Jacques Pichelot	France Europe éd.	2008	147
Tendances des impôts sur la consommation	Organisation de coopération et de développement économiques	OCDE	1995	56
L' Impôt sur la consommation	Organisation de coopération et de développement économiques	OCDE	1988	369
Commerce et fiscalité	Institut du commerce et de la consommation. Groupe de travail Etudes des problèmes fiscaux propres au commerce. France	Institut du commerce et de la consommation	1987	35
Curiosités à propos d'une taxe, la taxe compensatoire	Bachir Yelles-Chaouch	Université d'Oran	1986	18
Les Receveurs	Dave McIntosh	N.C. Press	1984	416
L'Incidence des impôts sur la consommation à différents niveaux de revenus	Organisation de coopération et de développement économiques. Comité des affaires fiscales	O.C.D.E.	1981	66
De l'Impôt sur les vins, les cotons, les sucres [par le Mis de La Gervaisais]...	Nicolas-Louis-Marie Magon La Gervaisais	A. Pihan-Delaforest	1828	—