Éligibilité — 8 œuvres

Éligibilité

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées8

Période1789–2022

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Eligibilité et droit applicable aux anciens présidents en République démocratique du Congo	Arnold Luzayamo Makoka	Éd. l'Harmattan	2022	139
Adresse à l'Assemblée nationale, sur les conditions d'éligibilité	Arthur Condorcet O'Connor, François Arago, Jean-Antoine-Nicolas de Caritat marquis de Condorcet	Micro Graphix	1993	—
De l'éligibilité à trente ans	Pierre-Antoine de Vidaillan	impr. de A. Mesnier	1829	86
De l'éligibilité à trente ans dans ses rapports avec les développemens de l'esprit public et des libertés nationales	Pierre-Antoine de Vidaillan	impr. de A. Mesnier	1829	86
De l'éligibilité et de l'âge des éligibles	Emmanuel de Las Cases	C. Béchet	1828	99
Exposé des motifs du projet de loi présenté par Son Excellence le ministre de l'Intérieur, relatif à diverses conditions d'eligibilité pour être admis à la chambre des députés	André-François Hacquard, France. Chambre des députés (1814-1848), Joseph Henri Joachim Lainé	Imprimerie de Hacquart	1818	—
Observations de M. de Cocherel, député de Saint-Domingue, à l'Assemblée nationale, sur la demande des mulâtres	France. Assemblée nationale constituante (1789-1791), Jacques-Gabriel Clousier, Nicolas Robert Cocherel	—	1789	12
Observations de M. de Cocherel, député de Saint-Domingue, à l'Assemblée nationale, sur la demande des mulâtres	France. Assemblée nationale constituante (1789-1791), Jacques-Gabriel Clousier, Nicolas Robert Cocherel	—	1789	12