Eau potable -- Droit — 13 œuvres

Eau potable -- Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées13

Période1979–2015

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Guide des analyses de la qualité de l'eau	Joël Graindorge	Territorial éditions	2015	264
L'accès à l'eau, droit de l'homme ou loi du marché ?	Franck Duhautoy	Johanet	2015	752
La prise en charge des dettes d'eau des usagers démunis en France	Henri Smets	Johanet	2008	284
Réglementation et traitement des eaux destinées à la consommation humaine	Association scientifique et technique pour l'eau et l'environnement. Commission Distribution de l'eau. France, Jean-Pierre Duguet	ASTEE	2006	472
Guide des analyses de la qualité de l'eau	Patrick Savary	Techni.Cités	2003	281
L'impact du droit communautaire sur la distribution et l'assainissement de l'eau en France	Bérangère Teissonnier-Mucchielli, Centre d'études et de recherches internationales et communautaires. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône	La documentation française	2003	435
La qualité de l'eau potable	Joël Graindorge, Éric Landot	Techni.Cités	2003	167
Impact de la nouvelle directive européenne relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaine	Agences de l'eau. France, Eco-décision, France. Ministère de l'environnement (1991-1997)	Agence de l'eau Rhin-Meuse	1996	61
La dérive réglementaire du prix de l'eau	Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France, Chambre de commerce et d'industrie. Commission de l'aménagement et du développement économique régional. Paris, Michel Destouches	Chambre de commerce et d'industrie	1996	93
Eaux destinées à la consommation humaine	France. Direction générale de la santé	Direction générale de la santé	1991	—
Le décret n°89-3 modifié relatif aux eaux destinées à la consommation humaine à l'exclusion des eaux minérales naturelles et ses textes d'application	France. Direction générale de la santé	Ministère des affaires sociales et de l'intégration, Ministère délégué à la santé, Direction générale de la santé	1991	16
Hygiène alimentaire	France	Impr. de journaux officiels	1983	189
Interventions réglementaires du géologue agréé en vue de la protection des eaux destinées à l'alimentation humaine	France, Jacques Person	Éditions B.R.G.M., Bureau de recherches géologiques et minières	1979	193