Super LivreSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●Le répertoire des livres publiés en France
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre
← Tous les sujets

Eau potable -- Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées13
Période1979–2015

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

TitreAuteur(s)ÉditeurAnnéePages
Guide des analyses de la qualité de l'eauJoël GraindorgeTerritorial éditions2015264
L'accès à l'eau, droit de l'homme ou loi du marché ?Franck DuhautoyJohanet2015
752
La prise en charge des dettes d'eau des usagers démunis en FranceHenri SmetsJohanet2008284
Réglementation et traitement des eaux destinées à la consommation humaineAssociation scientifique et technique pour l'eau et l'environnement. Commission Distribution de l'eau. France, Jean-Pierre DuguetASTEE2006472
Guide des analyses de la qualité de l'eauPatrick SavaryTechni.Cités2003281
L'impact du droit communautaire sur la distribution et l'assainissement de l'eau en FranceBérangère Teissonnier-Mucchielli, Centre d'études et de recherches internationales et communautaires. Aix-en-Provence, Bouches-du-RhôneLa documentation française2003435
La qualité de l'eau potableJoël Graindorge, Éric LandotTechni.Cités2003167
Impact de la nouvelle directive européenne relative à la qualité des eaux destinées à la consommation humaineAgences de l'eau. France, Eco-décision, France. Ministère de l'environnement (1991-1997)Agence de l'eau Rhin-Meuse199661
La dérive réglementaire du prix de l'eauChambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France, Chambre de commerce et d'industrie. Commission de l'aménagement et du développement économique régional. Paris, Michel DestouchesChambre de commerce et d'industrie199693
Eaux destinées à la consommation humaineFrance. Direction générale de la santéDirection générale de la santé1991—
Le décret n°89-3 modifié relatif aux eaux destinées à la consommation humaine à l'exclusion des eaux minérales naturelles et ses textes d'applicationFrance. Direction générale de la santéMinistère des affaires sociales et de l'intégration, Ministère délégué à la santé, Direction générale de la santé199116
Hygiène alimentaireFranceImpr. de journaux officiels1983189
Interventions réglementaires du géologue agréé en vue de la protection des eaux destinées à l'alimentation humaineFrance, Jacques PersonÉditions B.R.G.M., Bureau de recherches géologiques et minières1979193