Eau -- Droit européen — 7 œuvres
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Œuvres classées 7
Période 1996–2010
Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.
Œuvres récentes Titre Auteur(s) Éditeur Année Pages Protection des eaux souterraines Philippe Quevauviller Tec & doc 2010 433 Les lois sur l'eau à la lumière de la directive cadre Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts. France , Gabrielle Bouleau , Sophie Richard , École nationale du génie rural, des eaux et des forêts. France AgroParisTech-ENGREF 2009 114 L'impact du droit communautaire sur la distribution et l'assainissement de l'eau en France Bérangère Teissonnier-Mucchielli , Centre d'études et de recherches internationales et communautaires. Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône La documentation française 2003 435 Surveillance sanitaire et microbiologique des eaux Bernard Trébaol , Bernard Trébaol , Camille Delarras , Joëlle Durand Tec & doc 2003 269 Rapport d'information sur la proposition de directive du Conseil instituant un cadre pour l'action communautaire dans le domaine de l'eau, COM [97] 49 final-n °E 838 Béatrice Marre , France. Assemblée nationale (1958-....) , France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....) Assemblée Nationale 1998 64 L'eau et la ville en droit communautaire Christine Garrec Éditions Apogée 1997 141 L'Europe de l'eau, de Bruxelles à Paris Bernard Kaczmarek , Jean-Loïc Nicolazo-Crach Éd. Continent Europe 1996 174