Droit spatial

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées31

Période1968–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Espace, le nouveau front	Amaury Dufay	Editions du Rocher	2024	156
L'établissement de normes de comportement dans l'espace extra-atmosphériques	Béatrice Hainaut	IRSEM, Institut de recherche stratégique de l'École militaire	2023	127
Droit de l'air et de l'espace	Hassania Cherkaoui, Lucien Rapp	CIAMA, Cour internationale d'arbitrage maritime et aérien	2022	278
É́́crits juridiques	Mireille Couston	Connaissances et savoirs	2022	389
Droit de l'espace extra-atmosphérique	Société française pour le droit international. Réseau des jeunes chercheurs. Demi-Journées (2020 ; Toulouse)	Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole	2021	168
L'espace extra-atmosphérique et le droit international	Clémentine Bories, Lucien Rapp, Société française pour le droit international. Colloque (54 ; 2021 ; Toulouse)	Pédone	2021	468
Théories des relations internationales	Mireille Couston	Connaissances et savoirs	2021	—
Droit spatial	Mireille Couston	Ellipses	2014	223
L'usage de la force dans l'espace	Hubert Fabre	Bruylant	2012	358
Gestion et partage des risques dans les projets spatiaux	Centre de recherche sur le droit des marchés et des investissements internationaux. Dijon, Laurence Ravillon, Société française de droit aérien et spatial. Commission spatiale. Journée d'études (02 ; 2007 ; Dijon)	A. Pedone	2008	143
Orbites et fréquences	Mireille Couston, Société française de droit aérien et spatial. Commission spatiale. Journée d'études (01 ; 2005 ; Lyon)	A. Pedone	2006	143
Pour une politique juridique des activités spatiales	France. Conseil d'État. Section des études, de la prospective et de la coopération (1799-....)	La documentation française	2006	207
Droit des activités spatiales	Annie Martin-Moreno, Laurence Ravillon, Sébastien Manciaux	Litec	2004	678
L'évolution du droit de l'espace en France	France. Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche. Direction de la technologie	Ministère délégué à la recherche et aux nouvelles technologies, Département de la communication	2003	148
La seconde chance d'Icare	Jacques Arnould	Impr. du Cerf	2001	235
Droit international des espaces	Jean-Paul Pancracio	A. Colin	1997	281
Droit spatial économique	Mireille Couston	Sides	1994	282
Droit de l'espace	Léopold Peyrefitte, Patrick Courbe	Dalloz	1993	352
Droit des activités spatiales	Pierre-Marie Martin	Masson	1992	214
Faut-il créer une organisation mondiale de l'espace ?	Centre d'études et de recherches sur le droit de l'espace. Paris	La documentation française	1992	167
La prohibition de l'appropriation et les régimes d'accès aux espaces extra-terrestres	Armand Daniel Roth	Presses universitaires de France	1992	299
Le droit de l'espace	Pierre-Marie Martin	Presses universitaires de France	1991	127
Réglementation aéronautique et spatiale	France. Ministère de la défense, France. État-major de l'armée de l'air et de l'espace	impr. nationale	1990	—
Colloque international sur la militarisation de l'espace extra-atmosphérique	Colloque international sur la militarisation de l'espace extra-atmosphérique (1986 ; Bruxelles)	Bruylant	1988	339
Diritto aeronautico e spaziale	Silvio Busti, Tito Ballarino	Giuffrè	1988	879
Le Droit extra-atmosphérique et la course aux armements	Centre de droit maritime et océanique. Nantes, Mircea Mateesco Matte	Université de Nantes	1984	717
Droit aérospatial	Institut de droit aérien et spatial. Montréal, Canada, Nicolas Mateesco Matte	McGill university	1982	472
Traité de droit aérien-aéronautique	Institut de droit aérien et spatial. Montréal, Canada, Nicolas Mateesco Matte	ICDAS- McGill university	1980	844
Traité de droit international public de l'espace	Marco G. Marcoff	Éditions universitaires	1973	835
Les astronomes et le droit de l'espace	Gisèle Ringeard-Demarcq	Faculté de droit et des sciences économiques	1968	47
Rapport du groupe de travail sur les principes fondamentaux du droit de l'espace	Colloquium du droit de l'espace (06 ; 1963 ; Paris)	" Revue française du droit aérien "	1968	19