Droit rural

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées115

Période1808–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Code rural et de la pêche maritime, 2024	France, Hubert Bosse-Platière	LexisNexis	2024	3463
Droit rural	Didier Krajeski	Defrenois	2024	492
Code rural et de la pêche maritime, 2023	France, Hubert Bosse-Platière	LexisNexis	2023	3413
Code rural et de la pêche maritime, 2022	France, Hubert Bosse-Platière	LexisNexis	2022	3381
Droit rural	Nicolas Dissaux	LGDJ	2022	515
Code rural et de la pêche maritime, 2021	France, Hubert Bosse-Platière	LexisNexis	2021	3302
Code rural et de la pêche maritime	France, Isabelle Couturier, Édith Dejean, Édith Dejean	Dalloz	2020	3105
Code rural et de la pêche maritime 2019	France, Hubert Bosse-Platière	LexisNexis	2019	3239
Production de la norme environnementale et codification du droit rural entre France et Italie, XVIIe-XXe s.	Centre de recherche en droit Antoine Favre. Chambéry, Programme de recherche sur les institutions et le droit des anciens États de Savoie. Colloque (10 ; 2016 ; Nice), Équipe de recherche sur les mutations de l'Europe et de ses sociétés. Nice	Serre Editeur	2019	382
Aspects du droit de la famille et du droit de l'environnement dans l'agriculture	Comité européen de droit rural, Congrès européen de droit rural (27 ; 2013 ; Lucerne, Suisse), Roland Norer	Éd. l'Harmattan	2018	365
Code rural et de la pêche maritime 2018	France, Hubert Bosse-Platière	LexisNexis	2018	3211
Code rural et de la pêche maritime 2017	France, Hubert Bosse-Platière	LexisNexis	2017	3166
OHADA	Hygin Didace Amboulou	Éd. l'Harmattan	2017	264
Code rural et de la pêche maritime 2016	France, Hubert Bosse-Platière	LexisNexis	2016	3054
Le droit de préemption de la SAFER	Benoît Grimonprez	LexisNexis	2016	157
Code rural et de la pêche maritime, 2015	France, Hubert Bosse-Platière	LexisNexis	2015	2977
Code rural et de la pêche maritime 2014	France, Hubert Bosse-Platière	LexisNexis	2014	2969
La guerre des forêts	Christophe Jaquet, E. P. Thompson, Philippe Minard, Philippe Minard	la Découverte	2014	196
Code rural et de la pêche maritime 2013	France, Hubert Bosse-Platière	LexisNexis	2013	2957
Droit rural	Michel Zavaro	LexisNexis	2013	777
L'agriculture et les exigences du développement durable	Comité européen de droit rural, Congrès européen de droit rural (26 ; 2011 ; Bucarest), Paul Richli	Éd. l'Harmattan	2013	564
Code rural et de la pêche maritime	France, Hubert Bosse-Platière, Isabelle Couturier, Édith Dejean	Dalloz	2011	7
La terre de l'autre	Étienne Le Roy	LGDJ-Lextenso éd.	2011	441
Le défi de la diversification des entreprises agricoles	Comité européen de droit rural, Congrès européen de droit rural (25 ; 2009 ; Cambridge, GB), Paul Richli	Éd. l'Harmattan	2011	401
Code rural	France, Isabelle Couturier, Édith Dejean	Dalloz	2009	40
Droit rural	Didier Krajeski	Defrénois-Lextenso éd.	2009	366
Pour un droit rural grec	Lampros Kazis	Éd. l'Harmattan	2009	231
Les 50 ans de la politique agricole commune et du Comité européen de droit rural	Comité européen de droit rural, Congrès européen de droit rural (24 ; 2007 ; Caserte, Italie), Paul Richli	Éd. l'Harmattan	2008	556
Droit rural	Marc Hérail, Véronique Barabé-Bouchard	Ellipses	2007	238
Code rural Livre III	France, France. Commission supérieure de codification	Direction des Journaux officiels	2006	228
Code rural Livre Ier	France, France. Commission supérieure de codification	Direction des Journaux officiels	2006	287
Code rural Livre VI	France, France. Commission supérieure de codification	Direction des Journaux officiels	2006	370
Terre, forêt et droit	Centre lorrain d'histoire du droit. Nancy, Christian Dugas de La Boissonny, Journées internationales d'histoire du droit (2002 ; Nancy)	[Presses universitaires de Nancy]	2006	484
Code rural Livre VII	France, France. Commission supérieure de codification	Direction des Journaux officiels	2005	664
L'élevage en Grèce	Christophe Chandezon	Ausonius	2003	463
La ruralité	France	Direction des Journaux officiels	2003	998
Les successions en agriculture	Jean-Marie Gilardeau	France agricole	2003	250
Recueil de solutions d'examens professionnels Tome 3	Annie André, Didier Krajeski, Georges Morin, Guillaume Daudré, Jean-Pierre Gilles, Marie-Cécile Forgeard, Michel Vion, Richard Crône	"Répertoire du notariat Defrénois" (Évreux, impr. Hérissey)	2003	532
L'entreprise rurale	Joseph Hudault, Luc Bodiguel	Éd. l'Harmattan	2002	478
Usages locaux du canton de Bonnétable	Ernest Chevalier	le Livre d'histoire	2002	288