Droit privé

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées165

Période1885–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Recueil de solutions d'examens professionnels tome 1	Annie André, Georges Morin, Michel Vion	"Répertoire du notariat Defrénois" (Évreux, impr. Hérissey)	1991	861
Recueil de solutions d'examens professionnels tome 2	Annie André, Georges Morin, Michel Vion	"Répertoire du notariat Defrénois" (Évreux, impr. Hérissey)	1991	1019
Tribunal de grande instance	Claude Rosello	Association d'études et de recherches de l'Ecole nationale de la magistrature	1991	79
Annales et corrigés DESCF, épreuve n°1	Claude Cammarata, Héléna Vasse	Masson	1990	290
Droit	Danielle Fouilhé, Michelle Fontaine, Robert Cavalerie	impr. de Foucher	1990	303
Droit, BTS 1	Claude Lobry	Techniplus	1990	169
Droit, BTS 1	Danielle Fouilhé, Michelle Fontaine, Robert Cavalerie	impr. de Foucher	1990	79
La Pratique des jugements	Gérard Martin, Pierre Estoup	Litec	1990	258
La Révolution française et son influence sur les institutions publiques et privées contemporaines	Cursos de verano en San Sebastián (08 ; 1989), Jean Du Bois de Gaudusson	Universidad del País Vasco, Servicio editorial = Euskal Herriko Unibertsitatea, Argitarapen Zerbitzua	1990	152
Le Guide juridique, tous les droits des salariés et de leur famille	Françoise Rochois, La Vie ouvrière (Périodique)	La Vie ouvrière	1990	224
Le guide juridique	Françoise Rochois, La Vie ouvrière (Périodique), Laurent Milet	La Vie ouvrière	1990	224
Situations de fait et droit privé	Laurent Leveneur	LGDJ	1990	490
Droit, BTS tertiaires	Francis Paillet, Jean-Claude Lauribe	Fontaine-Picard	1989	164
Droit, BTS tertiaires, corrigé	Francis Paillet, Jean-Claude Lauribe	Fontaine-Picard	1989	84
Le Commentaire d'arrêt en droit privé	Georges Vermelle, Roger Mendegris	Dalloz	1989	132
Traité des lois	Jean Domat, Joseph Rémy	Centre de philosophie politique et juridique	1989	75
Introduction historique au droit privé	Raoul Charles Van Caenegem	Story-Scientia	1988	261
Recueil de solutions d'examens professionnels	Annie André, Georges Morin, Michel Vion	"Répertoire du notariat Defrénois" (Évreux, impr. Hérissey)	1988	818
Introduction au droit privé et au droit civil	Lucienne Topor	les Cours de droit	1987	—
Le Droit privé dans les Pays-Bas méridionaux du 12e au 18e siècle	Philippe Godding	[Académie royale de Belgique]	1987	598
Droit en tableaux et schémas	André Dusart, Michelle Fontaine	impr. de Foucher	1986	111
L'unification du droit privé suisse au XIXè siècle	Conférence universitaire romande (06 ; 1985 ; Douanne, Suisse), Pio Caroni	Editions universitaires Fribourg	1986	290
De la jurisprudence en droit privé	Évelyne Serverin	Presses universitaires de Lyon	1985	458
Histoire du droit privé français, de l'an mil au code civil	Jean-Louis Gazzaniga, Paul Ourliac	A. Michel	1985	442
La Dissertation et le cas pratique en droit privé...	Jean-Pierre Gridel	Dalloz	1985	138
Le Pouvoir en droit privé	Emmanuel Gaillard	Economica	1985	250
Recueil de solutions d'examens professionnels 3	Georges Morin, Michel Morin, Michel Vion	"Répertoire du notariat Defrénois" (Évreux, impr. Hérissey)	1985	576
Recueil de solutions d'examens professionnels 1	Georges Morin, Michel Morin, Michel Vion	"Répertoire du notariat Defrénois" (Évreux, impr. Hérissey)	1984	680
Recueil de solutions d'examens professionnels 2	Georges Morin, Michel Morin, Michel Vion	"Répertoire du notariat Defrénois" (Évreux, impr. Hérissey)	1984	740
Résolutions et recommandations du Comité des ministres dans les domaines des droits civil, commercial, public et international...	Conseil de l'Europe. Comité des ministres	Conseil de l'Europe	1983	—
Résolutions et recommandations du Comité des ministres dans les domaines des droits civil, commercial, public et international... 1	Conseil de l'Europe. Comité des ministres	Conseil de l'Europe	1983	—
Théorie générale des papiers-valeurs	Peter Gauch, Peter Jäggi	Éditions universitaires	1982	105
Journées de la Société de législation comparée	Société de législation comparée. Journées (1980)	Société de législation comparée	1981	368
Cours élémentaire de droit privé	France. Direction générale de la comptabilité publique. Bureau de la formation professionnelle	Direction de la comptabilité publique	1979	81
Recueil de solutions d'examens professionnels	Defrénois, Georges Morin, Michel Morin, Michel Vion	"Répertoire du notariat Defrénois" (Évreux, impr. Hérissey)	1975	835
Droit international privé	Frank Vischer	Éditions universitaires	1974	237
Cours de droit privé comparé	René David	les Cours de droit	1966	498
Histoire du droit privé	Jean Imbert	Presses universitaires de France	1950	133
Introduction à l'étude du droit privé de l'Angleterre	Ben Atkinson Wortley, Harold Cooke Gutteridge, René David	Sirey	1948	479
L'acte privé	Alain de Boüard	A. Picard	1948	317