Droit local -- Alsace-Lorraine — 14 œuvres
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Œuvres classées 14
Période 1920–2024
Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.
Œuvres récentes Titre Auteur(s) Éditeur Année Pages Le droit civil alsacien-mosellan Olivier Vix LexisNexis 2024 205 Le partage judiciaire de droit local alsacien-mosellan Olivier Vix LexisNexis 2023 230 Code du droit local alsacien-mosellan France , Institut du droit local alsacien-mosellan. Strasbourg , Jean-Marie Woehrling , LexisNexis France , Éric Sander LexisNexis 2019 1087 L'assurance maladie en Alsace-Moselle, des origines à nos jours Daniel Lorthiois , Francis Kessler , Nicole Kerschen IRJS éd. 2013 295 Rapport d'information sur l'étude de la Cour des comptes relative au régime d'assurance maladie complémentaire d'Alsace-Moselle France. Sénat. Commission des affaires sociales (1958-....) , Patricia Schillinger [Sénat] 2012 87 Associations d'Alsace-Moselle Dominique-Marie Dagorne , Laurence Grisey Martinez Institut du droit local alsacien-mosellan 2005 79 À la découverte du droit local local Bernard Zahra , Etudiants de BTS Action commerciale de l'Institution de la Salle. Metz Fensch vallée éd. 1999 191 Les corporations dans le droit local d'Alsace-Lorraine Jacques Bourgun Chambre de métiers d'Alsace 1994 94 Associations d'Alsace Moselle Pierre Frey Juris-service 1993 200 Le droit local du travail Jean-Yves Simon Institut du droit local alsacien-mosellan 1991 274 Le Droit local communal Moselle. Conseil général Département de la Moselle] 1987 133 Droit civil alsacien-lorrain Alex Weill , François Lotz Librairies techniques 1978 258 Les Lois locales en vigueur dans le ressort des cours d'appel de Colmar et de Metz... France , Gilbert Struss , Rosemarie Beckers Alsatia 1974 — La France et l'Alsace-Lorraine Albert Michel Commissariat général de la République 1920 147