Droit de l'urbanisme

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Œuvres classées329

Période1932–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Urbanisme et sécurité juridique	Congrès des notaires de France (89 ; 1993 ; Cannes, Alpes-Maritimes)	New Print Création	1993	1047
Villes africaines	France. Ministère de la coopération (1993-1997), Jean-François Tribillon	ADEF	1993	317
Droit de l'urbanisme	Jean-Pierre Lebreton	Presses universitaires de France	1992	479
Droit de l'urbanisme	Centre national de la fonction publique territoriale. France, Dominique Maillot	CNFPT	1992	235
Droit de l'urbanisme	Jacqueline Morand-Deviller, Sébastien Ferrari	Dalloz	1992	180
Gestion des permis de construire et informatique	Valère Oth	CRIA [Centre de recherche sur l'industrie et l'aménagement]	1992	—
L'urbanisme aujourd'hui	Jacques De Suray, Nathalie De Suray	Bruylant	1992	185
L'urbanisme, pour un droit plus efficace	France. Conseil d'État. Section des travaux publics (1799-....), France. Conseil d'État. Section des études, de la prospective et de la coopération (1799-....)	La documentation française	1992	203
Le guide de l'urbanisme et du patrimoine	Xavier Bezançon	Éditions du "Moniteur"	1992	494
Loi Malraux mode d'emploi	Pierre-Laurent Fleury	EDICOM	1992	187
Droit de l'urbanisme et de l'environnement Tome III	Jacques De Suray, Nathalie De Suray	E. Bruylant	1991	382
Fiches environnement et urbanisme	Association française de droit de l'urbanisme, France. Délégation à la qualité de la vie	Ministère de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs	1991	192
Guide de la protection des espaces naturels et urbains	Chantal Ausseur-Dolléans, France. Atelier central de l'environnement, France. Direction de l'architecture et de l'urbanisme, France. Direction de la protection de la nature, France. Direction du patrimoine	La documentation française	1991	—
Guide du droit de préemption urbain	France. Direction de l'architecture et de l'urbanisme	La documentation française	1991	201
La loi sur l'aménagement et l'urbanisme	Chambre des notaires du Québec, Jean Hétu, Yvon Duplessis	Chambre des notaires du Québec	1991	284
La loi, l'espace public et l'innovation en Europe	Centre d'études des transports urbains. France	CETUR	1991	223
La notion de compatibilité dans le droit de l'urbanisme	France. Direction de l'architecture et de l'urbanisme	Direction des Journaux officiels	1991	177
Le juge judiciaire et le droit de l'urbanisme	Dominique Moreno	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1991	285
Memento pratique Francis Lefebvre immobilier 1991	Alexandre Kurgansky, Bernard Boubli, Bernard Stemmer, Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	1991	1231
Ventes d'immeubles et droit de l'urbanisme	Sylvain Pérignon	"Répertoire du notariat Defrénois" (Évreux, impr. Hérissey)	1991	251
Code de l'urbanisme	France, France. Direction de l'architecture et de l'urbanisme	Journal officiel de la République française	1990	365
L'urbanisme communal	André Maistre, Jean-Marie Legrand, Jean-Pierre Muret	Pro-édi	1990	271
Les préemptions en droit de l'urbanisme	Jean Courrech, Pierre Galan	Masson	1990	158
Notions élémentaires de droit de l'urbanisme	Centre national de la fonction publique territoriale. France, Dominique Maillot	CNFPT	1990	133
Processor, procédures d'aménagement et d'urbanisme 2	Jacques Pernelle, Yves Maxime Danan	Dalloz	1990	244
Code de l'urbanisme	France. Direction de l'architecture et de l'urbanisme	Ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, Direction de l'administration générale	1989	373
Construire et aménager en Moselle sans POS	Moselle. Conseil général, Paul Martzloff	Conseil général de la Moselle	1989	97
Droit de l'urbanisme et de l'environnement	Jacques De Suray	E. Bruylant	1989	—
Droit de l'urbanisme et de l'environnement Tome II	Jacques De Suray, Nathalie De Suray	E. Bruylant	1989	506
Droit de l'urbanisme et de l'environnement tome premier	Jacques De Suray	E. Bruylant	1989	250
Guide des règles d'urbanisme	Alain Bartoli, Marie-Anne Belin	impr. de Berger-Levrault	1989	369
La règle du jeu	Jean-Louis Thouard, Philippe Lerègle	J. Thouard	1989	371
Memento pratique Francis Lefebvre immobilier 1989	Alexandre Kurgansky, Bernard Boubli, Bernard Stemmer, Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	1989	1100
Acte unique européen, construction, habitat, urbanisme	France. Délégation à la recherche et à l'innovation, Laurence Dini	Délégation à la recherche et à l'innovation	1988	—
Droit de l'urbanisme	François Priet, François Priet, Henri Jacquot, Soazic Marie	Dalloz	1988	706
Droit pratique de l'urbanisme	Daniel Chabanol, Jean-Denis Combrexelle	Economica	1988	308
Le Droit pénal de la construction et de l'urbanisme	Gabriel Roujou de Boubée	Sirey	1988	124
Le permis de construire et les autres autorisations d'utilisation du sol	Sophie Boegner	Éditions du "Moniteur"	1988	246
Droit de l'urbanisme et de la construction	Hugues Périnet-Marquet, Jean-Bernard Auby, Rozen Noguellou	Montchrestien	1987	583
Droit de l'urbanisme et lois de décentralisation	Benoît Rupied, Gérard Araud	impr. de J. Delmas	1987	225