Droit de l'informatique

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Œuvres classées98

Période1980–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
La criminalité informatique	Daniel Martin	Presses universitaires de France	1997	196
Lamy droit de l'informatique	Lionel Costes, Sabine Marcellin, Services Lamy. Paris, Sophie Dangu	Lamy	1997	747
Droit pour informaticiens et automaticiens	Guy Boulaye	impr. Hermes	1996	317
Guide juridique de la micro	Emmanuel Cauvin	Éd. du Téléphone	1996	445
Lamy droit de l'informatique	Michel Vivant, Sabine Marcellin-Taupenas, Services Lamy. Paris	Lamy	1996	698
Réglementation comparée et ordinateur individuel 3	Cécile Janton, Cécile Janton	Janton, Cécile	1996	71
Code SILEX de l'informatique Tome 1	SILEX (Périodique)	Éditions des Parques	1994	131
Comment être en règle avec son informatique	Bruno Grégoire Sainte Marie, Christiane Féral-Schuhl, FG associés	F. Nathan	1994	109
Le contrat de travail en informatique	Cabinet Alain Bensoussan	impr. Hermes	1993	92
Droit et informatique	Institut Fredrik R. Bull. France	Masson	1992	256
L'entreprise, l'informatique et le droit	Christiane Féral-Schuhl, Michel Vinay	F. Nathan	1992	287
Réglementation comparée et ordinateur individuel 2	Cécile Janton, Cécile Janton	Janton, Cécile	1992	31
Le nouveau droit des EDI, Echanges de documents informatisés	Association française de droit de l'informatique et de la télécommunication, Xavier Linant de Bellefonds	Éditions des Parques	1991	173
Droit de l'informatique et de la télématique	Alain Hollande, Xavier Linant de Bellefonds	impr. de J. Delmas	1990	294
Eléments de droit pour informaticiens	Guy Boulaye	Ellipses	1990	176
Guide juridique de l'informatique	Brigitte Van Dorsselaere	Dunod	1990	221
Une Société sans papier?	France. Observatoire juridique des technologies de l'information, Françoise Gallouédec-Genuys	La documentation française	1990	254
Droit de l'informatique et des télécommunications	Herbert Maisl, Jérôme Huet	Litec	1989	1011
Textes applicables à l'informatique des services de l'État	France. Direction du budget	Ministère de l'économie, des finances et du budget	1989	68
Administration et nouvelles technologies de l'information	France. Conseil d'État. Section des études, de la prospective et de la coopération (1799-....), France. Direction de la documentation française	La documentation française	1988	—
Informatique et preuve en droit civil québécois	Francine Champigny	Y. Blais	1988	131
La Demande finale en télématique, aspects juridiques	Centre de recherches Informatique et droit. Namur, Belgique, Claire Monville, Communautés européennes. Programme FAST, Yves Poullet	La documentation française	1988	302
Lamy droit de l'informatique	Michel Vivant, Sabine Marcellin-Taupenas, Services Lamy. Paris	Lamy S.A.	1988	1501
Lamy droit de l'informatique	Michel Vivant, Services Lamy. Paris	Lamy S.A.	1988	—
Les Nouveaux moyens de reproduction	Association Henri Capitant. Journées (1986 ; Amsterdam / Leyde, Pays-Bas / Utrecht, Pays-Bas)	Economica	1988	416
Services télématiques, les clés juridiques	Catherine Fabreguettes, France. Direction des bibliothèques, des musées et de l'information scientifique et technique, Jean Martin, Odile Conseil	La documentation française	1988	91
Actes de la Conférence des institutions responsables de l'enseignement dans le domaine informatique et droit, Rome, 9-11 octobre 1985	Conférence des institutions responsables de l'enseignement dans le domaine informatique et droit (1985 ; Rome), Conseil de l'Europe. Direction des affaires juridiques	Conseil de l'Europe	1987	365
Bibliothèque de droit de l'entreprise	Fédération nationale pour le droit de l'entreprise. France	Litec	1987	—
Informatique et droit de la preuve	Alain Madelin, Association française de droit de l'informatique et de la télécommunication. Groupe de travail sur la preuve, Xavier Linant de Bellefonds	Éditions des Parques	1987	208
Informatique et libertés	Félix Paoletti, Henri Delahaie	la Découverte	1987	127
L'Informatisation de la banque	El hadi Chaïbaïnou	Dar al Yousr	1987	380
La transparence administrative	Bernard Stirn, Bruno Lasserre, Guy Braibant, Noëlle Lenoir	Presses universitaires de France	1987	236
Lamy droit de l'informatique	Éditions Lamy	Lamy	1987	1438
Le Droit et l'informatique	Pascal Joly	Eyrolles	1987	280
Les Transactions internationales assistées par ordinateur	Comité européen Lex informatica mercatoriaque. Congrès (01 ; 1986 ; Bruxelles), Fédération nationale pour le droit de l'entreprise. France	Litec	1987	167
Réglementation comparée et ordinateur individuel N ° 1	Cécile Janton, Cécile Janton	Janton, Cécile	1987	280
Droit de l'informatique	Hervé Croze, Yves Bismuth	Economica	1986	336
Informatique et relations de travail	Entretiens de droit de l'informatique de Nanterre (04 ; 1985)	Economica	1986	268
Lamy, droit de l'informatique	Christian Le Stanc, Michel Vivant, Services Lamy. Paris	Lamy	1986	134
Le droit criminel face aux technologies nouvelles de la communication	Association française de droit pénal. Congrès (08 ; 1985 ; Grenoble)	Economica	1986	336