Droit d'auteur -- Documents audiovisuels

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées22

Période1981–2010

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Photo, son et vidéo dans les musées	Association générale des conservateurs des collections publiques. Section. France. Provence-Alpes-Côte d'Azur	Fage éd.	2010	135
La créativité a un prix	Observatoire européen de l'audiovisuel, Susanne Nikoltchev	Observatoire européen de l'audiovisuel	2009	161
Le manuel d'utilisation	Frémeaux & Associés	Frémeaux et Associés	2008	47
Les contrats audiovisuels et cinématographiques	Anne-Judith Levy, Caroline Ifrah, Karine Riahi	Ministère des affaires étrangères et européennes	2008	64
Patrimoine sonore et audiovisuel français	Agnès Callu, Hervé Lemoine	Belin	2005	215
Le droit de location des auteurs et des titulaires de droits voisins	Audrey Lebois	LGDJ	2004	308
La propriété littéraire et artistique appliquée à l'audiovisuel	Carine Bernault	LGDJ	2003	455
Les droits d'auteur de A à Z	CNRS Audiovisuel. France, Gisèle Ringeard-Demarcq	CNRS Audiovisuel (prod., distrib.)	1995	51
Les droits d'auteur de A à Z	CNRS Audiovisuel. France, Gisèle Ringeard-Demarcq	CNRS Audiovisuel (prod., distrib.)	1995	51
Droits d'auteur, droits voisins dans l'audiovisuel	Frédérique de Ridder	Dixit	1994	356
Et le cinéma va	Beaune. Côte-d'Or, Christiane Grolier, Rencontres cinématographiques de Beaune (03 ; 1993), Société civile des auteurs-réalisateurs-producteurs. France	Lieu commun	1994	189
Questions juridiques relatives aux oeuvres multimédias	Groupe audiovisuel et multimédia de l'édition. France	Syndicat national de l'Édition	1994	115
Le régime juridique de l'oeuvre audiovisuelle	Christine Hugon	Litec	1993	538
Questions juridiques relatives aux oeuvres multimédias	Groupe audiovisuel et multimédia de l'édition. France	Syndicat national de l'Édition	1993	—
Colloque international d'information Cinémémoire	Colloque international d'information Cinémémoire (1991 ; Paris), Michel Ciment	FEMIS	1992	178
La gestion collective des droits sur les oeuvres audiovisuelles	Juriscope (05 ; 1991)	EJT	1992	202
Droit et financement des productions audiovisuelles	Alain Duvochel, Jacqueline Duvochel	AGEMAV	1988	190
Colloque international sur la copie privée dans le monde et la protection des auteurs, artistes-interprètes et producteurs	Colloque international sur la copie privée dans le monde et la protection des auteurs, artistes-interprètes et producteurs (1987 ; Cannes, Alpes-Maritimes), Fondation pour la création et la diffusion musicales sonores. France	FCDMS	1987	35
Comité d'experts gouvernementaux sur les oeuvres audiovisuelles et les phonogrammes	Comité d'experts gouvernementaux sur les oeuvres audiovisuelles et les phonogrammes. Réunion (1986 ; Paris), Organisation mondiale de la propriété intellectuelle, Unesco	Unesco	1986	12
La Location de vidéogrammes et de phonogrammes en droit d'auteur	Dominique Diserens	Droz	1986	251
La S.A.C.D. et l'audiovisuel	Société des auteurs et compositeurs dramatiques. France	S. A. C. D.	1984	—
Audiovisuel, musique, et droit d'auteur	Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique. France, Société pour l'administration du droit de reproduction mécanique. France	SACEM	1981	—