Droit civil

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées621

Période1801–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Droit civil 1	Gilles Goubeaux, Pierre Voirin	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1991	707
Droit civil 1	Gérard Cornu	Montchrestien	1991	587
Droit civil et droit commercial	Luc Bernet-Rollande	impr. de Clet	1991	234
Droit civil, 1re année	Yvaine Buffelan-Lanore	Masson	1991	215
Enjeux et valeurs d'un code civil moderne	Journées Maximilien-Caron (1990 ; Montréal, Canada)	Université de Montréal, Faculté de droit	1991	227
Exercices pratiques, droit civil 1	François Chabas, Henri Mazeaud	Montchrestien	1991	164
Introduction au droit privé et au droit civil	Lucienne Topor	les Cours de droit	1991	—
Les actes notariés anciens	Idelette Ardouin-Weiss	CGT, Centre généalogique de Touraine	1991	57
Les solutions du CRIDON de Paris	Centre de recherches, d'information et de documentation notariales. Paris	Centre de recherches, d'information et de documentation notariales	1991	1101
Relations juridiques de crédit, de travail et de contentieux	Alain Pousson	impr. de Clet	1991	301
Avantages et réductions, vos droits de A à Z	Danièle Mazaud-Lueder	Éditions du Puits fleuri	1990	199
Code civil	France, Gilles Goubeaux, Philippe Bihr	Dalloz	1990	2
Code civil 1990	André Lucas, France	Litec	1990	1627
Code civil [belge], 1990	Belgique, Bernard Renson, Philippe Galand	Marabout	1990	521
Comment rédiger facilement vos lettres et contrats courants	Guillaume Toussaint	Éditions du Puits fleuri	1990	255
Derecho civil	Antonio Vodanovic H., Arturo Alessandri Rodríguez, Manuel Somarriva Undurraga	Ediar	1990	548
Droit	Françoise Berho, Marie-Louise Bordenave	F. Nathan	1990	127
Droit civil	Centre national de la fonction publique territoriale. France, Jacques Leroy, Jean Rovinski	CNFPT	1990	136
Droit civil, droit commercial	Isabelle Zech	Éditions l'Hermès	1990	127
Introduction au droit de l'entreprise	Michelle Fontaine	impr. de Foucher	1990	447
A vos droits citoyens !	Brigitte Du Tanney, Dominique Perrin	Hermé	1989	213
Code civil	France, Gilles Goubeaux, Philippe Bihr	Dalloz	1989	1736
Code civil 1989	André Lucas, France	Litec	1989	1583
Code civil [belge], 1989	Belgique, Bernard Renson, Philippe Galand	Marabout	1989	503
Cours de droit civil 1. - 1	Michel de Juglart	Montchrestien	1989	718
Des Notaires nous ont demandé, 300 solutions	Centre de recherches, d'information et de documentation notariales. Paris	CRIDON	1989	1230
Discours et rapports sur le code civil	Jean-Étienne-Marie Portalis	Centre de philosophie politique et juridique	1989	109
Droit civil 1	Gilles Goubeaux, Pierre Voirin	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1989	701
Droit civil 1	Jean Chevallier, Louis Bach	Sirey	1989	536
Droit civil, droit des affaires	Aline Corbin	Éditions l'Hermès	1989	79
Introduction à l'étude du droit et au droit des obligations	Abdelbaki Bouzidi	les Cours de droit	1989	—
Le Juridique 3	Pierre Pruvost, Éditions Prat	Prat-Europa	1989	—
Leçons de droit civil	François Chabas	Montchrestien	1989	—
Application des Chartes des droits et libertés en matière civile	Barreau du Québec. Formation permanente. Colloque (1988-03-24 / 1988-03-25 ; Québec, Canada / Montréal, Canada)	Y. Blais	1988	324
Avocassette N° 5	A Benadent, A Benadent, Audijuris, V Sueur, V Sueur	Audijuris	1988	—
Code civil	France, Gilles Goubeaux, Philippe Bihr	Dalloz	1988	1723
Droit civil	Patrick Courbe	Dalloz	1988	167
Droit civil 02	Annick Peyrin, France. Ministère de l'économie, des finances et du budget. Centre de formation professionnelle et de perfectionnement (1988-1992), Simone de Mallmann-Delarbre	Ministère de l'économie et des finances et du budget, CFPP	1988	384
Droit civil et droit des affaires	Aline Corbin	Éditions l'Hermès	1988	164
Droit civil, droit des affaires	Aline Corbin	Éditions l'Hermès	1988	285