Droit civil

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées621

Période1801–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Les Régimes matrimoniaux	Gabriel Marty, Pierre Raynaud	Sirey	1985	472
Les personnes physiques	Jacques-Michel Grossen	Ed. universitaire	1985	161
Pratique des secrétariats-greffes	Bureau d'études fiscales et juridiques Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	1985	106
Sûretés, privilèges et hypothèques, publicité foncière	Pierre Dupont Delestraint	Dalloz	1985	104
Travaux dirigés droit civil	Jacqueline Rubellin-Devichi	Éditions l'Hermès	1985	—
Code civil	France	Dalloz	1984	1519
Cours résumé de droit civil	Jean-Marie Durand	Éditions du Glaive (Tarbes, Société pyrénéenne d'éditions et d'impr.)	1984	297
Droit civil	Annick Peyrin, France. Ministère de l'économie, des finances et du budget. Centre de formation professionnelle et de perfectionnement (1984-1986), Simone de Mallmann-Delarbre	Ministère de l'économie, des finances et du budget, CFPP	1984	378
Droit civil 1	Christian Larroumet	Economica	1984	369
Droit civil 2	Gérard Cornu	Montchrestien	1984	657
Droit civil Tome VI. - Volume II	Joseph Vankerckhove, Marcel La Haye	F. Larcier	1984	345
Droit civil Tome VI. - Volume III	Henri D'Udekem d'Acoz	F. Larcier	1984	234
Droit civil et commercial	Alain Piedelièvre, Nicole Heudebert-Bouvier	Presses universitaires de France	1984	294
Exercices pratiques de droit civil 3	François Chabas, François Gianviti, Henri Mazeaud	Montchrestien	1984	231
Le Droit civil applicable aux musulmans de l'Inde	Gnanou Diagou, Jaganou Diagou	J. Diagou	1984	—
Le Droit civil applicable aux musulmans de l'Inde 1	Gnanou Diagou, Jaganou Diagou	J. Diagou	1984	120
Le droit civil	Christian Atias	Presses universitaires de France	1984	127
Les Grands arrêts de la jurisprudence civile	Alex Weill, France. Cour de cassation, François Terré, Henri Capitant, Xavier Prétot, Yves Lequette	Dalloz	1984	1014
Leçons de droit civil 2 sj2	François Gianviti, Henri Mazeaud, Jean Mazeaud, Léon Mazeaud, Michel de Juglart	Montchrestien	1984	437
Manuel de droit civil	Gilles Goubeaux, Pierre Voirin	Librairie générale de droit et de jurisprudence	1984	—
Théorie des lois civiles ou Principes fondamentaux de la société	Simon-Nicolas-Henri Linguet	A. Fayard	1984	625
Code civil	L.E. Venchard, Maurice	Law publishers	1983	789
Droit civil	Georges Hubrecht, Éric Agostini	Sirey	1983	262
Droit civil 3 bis	Alex Weill, François Terré, Philippe Simler	Dalloz	1983	82
Annales de droit	Jean-Pierre Tosi	Litec	1982	31
Code civil des Français	France	Dalloz	1982	579
Code civil... 1983	France, Librairie du Journal des notaires et des avocats	Librairie du "Journal des notaires et des avocats"	1982	368
Droit civil	Jean-Paul Branlard	A.E.N.G.D.E.	1982	214
Droit civil [3]. - 2	Christian Atias	Librairies techniques	1982	351
Droit civil [4]	Alain Bénabent	Librairies techniques	1982	488
Droit civil [5]	André Colomer	Librairies techniques	1982	632
Le Code civil 1983	France, Monique Hennerick-Legrand, Pierre Pruvost, Sylvie Dibos-Lacroux	Prat-Europa	1982	1099
Les Successions	Henri Souleau, Jacques Flour, Jean-Luc Aubert	A. Colin	1982	384
Les personnes et les droits de la personnalité, la famille, les incapacités	Pierre Dupont Delestraint	Dalloz	1982	199
Leçons de droit civil... 4. - 1	François Chabas, Henri Mazeaud, Jean Mazeaud, Léon Mazeaud	Montchrestien	1982	704
Leçons de droit civil... 4. - 2	André Breton, Henri Mazeaud, Jean Mazeaud, Léon Mazeaud, Michel de Juglart	Montchrestien	1982	1108
Traité de droit civil... 1	Gilles Goubeaux, Jacques Ghestin, Jacques Ghestin	L.G.D.J.	1982	757
Université, doctrine et idéologie	Jean-Pierre Marque	Faculté de droit et de science politique	1982	145
Code civil... 1982	André Lucas, France, Librairie du Journal des notaires et des avocats	Librairie du "Journal des notaires et des avocats"	1981	368
Cours de droit civil 3	Pierre Guiho	Éditions l'Hermès	1981	416