Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270

Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Éditer dans l'espace francophone	Luc Pinhas	Alliance des éditeurs indépendants	2005	284
ADR restructuré en vigueur le 1er janvier 2005	Nations Unies. Commission économique pour l'Europe. Comité des transports intérieurs	Nations Unies	2004	610
Abécédaire de l'élu intercommunal	Éric Landot	Territorial	2004	106
Accessibilité de la voirie aux personnes handicapées	Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques. France, Maryvonne Dejeammes	CERTU	2004	36
Accidents du travail et maladies professionnelles	Laurent Dap, Thierry Tauran	Éditions du Puits fleuri	2004	205
Accueil des enfants de moins de six ans	France	Direction des Journaux officiels	2004	396
Accès à la réglementation technique	Centre d'assistance technique et de documentation. France, Pierre Morel	CATED	2004	—
Application du principe de laïcité dans les écoles, les collèges et les lycées publics	France	Direction des Journaux officiels	2004	359
Artistes	Céline Bogaert	Éditions du Puits fleuri	2004	263
Aspects juridiques des aménagements cyclables	Départements et régions cyclables. France	Techni.Cités	2004	121
Associations et syndicats professionnels	Alexis Becquart, Jacques Chounavelle, Laurent Butstraën	Juris associations éd.	2004	311
Bien-être animal et travail en élevage	Jocelyne Porcher	Educagri éd.	2004	263
Ces brevets me rendent malade	Anne-Christine Roth, Gérard Lafont, Jean-Paul Drogueux, Laurence Thiriat, Philippe Pignarre, Rony Brauman, Simon Rolin	Institut de recherche pour le développement [prod., éd., distrib.]	2004	—
Cessions de parts et actions 2005-2006	Anne Charvériat, Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	2004	946
Code de la recherche	France, France. Commission supérieure de codification	Direction des Journaux officiels	2004	98
Commerce électronique	Thibault Verbiest	Larcier	2004	228
Concevoir un espace public accessible à tous	Christopher Longé, Marcos Brêtas, Nadia Sahmi	CSTB	2004	77
Contribution générale à l'étude de l'éthique du service public en droit anglais et français comparé	Anne-Élisabeth Courrier, Mark Freedland, Étienne Picard	Dalloz	2004	723
Cyberconflits & entreprises	Gérard Haas, Olivier de Tissot	Éditions des Parques	2004	409
Dictionnaire juridique	Klaus E. W. Fleck	C. H. Beck	2004	600
Dictionnaire juridique	Harrap	Harrap	2004	—
Dictionnaire juridique des ports maritimes et de l'environnement littoral	Jean-Marie Becet, Robert Rezenthel	Presses universitaires de Rennes	2004	367
Directives OMI/OIT relatives à l'élaboration de tableaux indiquant l'organisation du travail des gens de mer à bord et de modèles de registre des heures de travail et de repos des gens de mer	Organisation internationale du travail, Organisation maritime internationale	Organisation maritime internationale	2004	—
Droit de l'hydroélectricité	Jean Poiret, Électricité de France	Economica	2004	2664
Droit des financements structurés	Zine Sekfali	"Revue Banque" éd.	2004	693
Droit des marchés de capitaux	Franck Auckenthaler	LGDJ	2004	510
Droit du contrôle national des concentrations	Didier Ferrier, Dominique Ferré	Dalloz	2004	286
Droit et médecine du sport	Michèle Harichaux, Pierre Harichaux	Masson	2004	166
Droit international et communautaire de la biodiversité	Charles-Hubert Born, Nicolas De Sadeleer	Dalloz	2004	780
Droit, responsabilité et pratique du soin	Gilles Devers	Lamarre	2004	295
Décentralisation du revenu minimum d'insertion et création du revenu minimum d'activité	France	Direction des Journaux officiels	2004	339
Dématérialisation des procédures d'appel d'offres	Club Habitat-systèmes d'information & stratégies. France, Union sociale pour l'habitat. France	Union sociale pour l'habitat	2004	48
Employer quelqu'un chez soi	Gwendoline Aubourg	Eyrolles	2004	191
Employer une personne à domicile	Anne-Sophie España	Éditions du Puits fleuri	2004	205
European convention for the protection of animals during international transport (revised)	Conseil de l'Europe	Ed. du Conseil de l'Europe	2004	17
FDS	François Burgher, Joël Blomet, Laurence Mathieu	AFNOR	2004	339
Groupes de sociétés, 2005-2006	Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	2004	1271
Guide de la famille recomposée	Guillaume Duprez	Éditions du Puits fleuri	2004	183
Guide de la sous-traitance dans les marchés publics	Robert Azéma	Éditions Weka	2004	186
Guide des associations syndicales autorisées	Philippe Boulisset	Édilaix	2004	178