Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270

Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Guide de la signature électronique	Fédération nationale des tiers de confiance	Fédération nationale des tiers de confiance	2008	34
Guide juridique à l'usage des professionnels du patrimoine scientifique et technique	Caroline Rainette, Catherine Wallaert, Centre d'études et de coopération juridique interdisciplinaire. France, Marie Cornu, Mission nationale de sauvegarde du patrimoine scientifique et technique. France	Éd. l'Harmattan	2008	186
Guide pratique de l'eau et de l'assainissement	Arnaud Pélissier, Philippe Schmidt	impr. de Berger-Levrault	2008	416
Handicap et construction	Louis-Pierre Grosbois	Le Moniteur	2008	399
Instruments de paiement et de crédit	Fady Nammour	Bruylant	2008	346
Introduction au droit	Jean-François Bocquillon, Martine Mariage	Dunod	2008	155
Introduction au droit	Laëtitia Lethielleux	Gualino-Lextenso éd.	2008	185
Introduction au droit	Alain Demets, Alain Planchette, Anne-Marie Villard-Dartois	Hachette	2008	387
Introduction au droit des Nations Unies	Jean-François Paroz, Robert Kolb	Bruylant	2008	350
Kit de création pour vendre sur internet	Olivier d' Auzon	Éd. du Puit fleuri	2008	—
L'accès aux ressources biologiques dans les rapports Nord-Sud	Bonaventure Dossou-Yovo, Isabelle Stengers	Éd. l'Harmattan	2008	436
L'accès des organisations non gouvernementales aux juridictions internationales	Isabelle Soumy	Bruylant	2008	603
L'actionnariat salarié	Amélie Bruder, Fédération française des associations d'actionnaires salariés et anciens salariés	Aumage éd.	2008	156
L'assainissement individuel des eaux usées domestiques	Alain Chosson, Confédération de la consommation, du logement et du cadre de vie. France, Dorothée Quickert-Menzel	Vuibert	2008	157
L'effet extraterritorial de la loi Sarbanes-Oxley	Paul Lanois	"Revue Banque" éd.	2008	136
L'essentiel du droit des marchés financiers	Anne-Dominique Merville	Gualino-Lextenso éd.	2008	96
L'individu dans la famille à Rome au IVe siècle	Dominique Lhuillier-Martinetti	Presses universitaires de Rennes	2008	263
L'invention coloniale du mariage musulman	Nawel Gafsia	LGDJ-Lextenso éd.	2008	278
L'organisation d'une région diocésaine	Marie Andrée Beuret	Lit	2008	405
L'utilisation des armes de neutralisation momentanée en prison	Centre interdisciplinaire de recherche appliquée au champ pénitentiaire. Agen, Olivier Razac	ÉNAP, École nationale d'administration pénitentiaire	2008	72
L'État et le jeu	Jean-Baptiste Darracq	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2008	647
La TVA racontée aux dirigeants et à leurs conseils	Armelle Courtois-Finaz, Gwenaëlle Bernier, Laurent Chetcuti	Lexis-Nexis Litec	2008	556
La ZAC	Jean-Yves Martin, Michel Ricard, Sylvain Demeure	Le Moniteur	2008	258
La colocation, mode d'emploi	Hervé Jarrige-Lemas	Éditions du Puits fleuri	2008	189
La fraude dans le sport	Jean-Yves Lassalle	Éditions Weka	2008	84
La galerie d'art	Marie-Claire Marsan	Filigranes éd.	2008	153
La location-financement ou leasing mobilier	François Bruyns	Larcier	2008	131
La loi Galland sur les relations commerciales	Claire Chambolle, Marie-Laure Allain, Thibaud Vergé	Éd. Rue d'Ulm-Presses de l'École normale supérieure	2008	72
La loi handicap et les collectivités territoriales	Catherine Maisonneuve	Le Moniteur	2008	223
La loi sur l'eau et les milieux aquatiques décryptée et appliquée	Joël Graindorge	Territorial éd.	2008	148
La plus-value en droit fiscal tunisien	Mohamed Kossentini	Éd. l'Harmattan	2008	482
La privatisation au Brésil	Jahyr-Philippe Bichara	Éd. l'Harmattan	2008	249
La protection juridique du préventionniste	Jean-Luc Cartault	Éd. du Papyrus	2008	234
La reproduction des documents graphiques	Yves Le Guillou	Éd. l'Harmattan	2008	127
La réparation des dommages en cas de catastrophes	Caroline Lacroix	LGDJ	2008	414
La taxation des plus-values racontée aux dirigeants et à leurs conseils	Robert El Saïr	Litec	2008	188
Le conjoint du chef d'entreprise	Suzel Castagné	Litec	2008	365
Le contrat de séjour des EHPAD	Gérard Brami	les Etudes hospitalières	2008	96
Le conventionnement en zone de montagne	ODIT-France	ODIT France	2008	84
Le devenir numérique de l'édition	Bruno Patino, France. Ministère de la culture et de la communication (1997-2017)	La documentation française	2008	89