Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270

Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Stages en entreprise	Cabinet Bertrand Couette, France. Ministère du travail, de l'emploi et de la santé	Ministère du travail, de l'emploi et de la santé	2011	95
TVA, 2012-2013	Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	2011	1152
TVA, mode d'emploi	Marie Lambert	Eyrolles	2011	190
Transferts d'entreprise en droit communautaire et droit comparé	Marc Patin	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2011	402
Travail à domicile, télétravail	Patrick Burnel	Éd. Liaisons	2011	302
Vente et transport	Rita Herro	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2011	555
Vos droits, votre argent 2012	Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	2011	1630
A la recherche d'un équilibre entre le droit à l'égalité et d'autres droits fondamentaux	Union européenne. Direction générale de l'emploi, des affaires sociales et de l'égalité des chances	Office des publications de l'Union européenne	2010	88
Cahier des clauses administratives applicables aux marchés de maîtrise d'oeuvre dans le domaine de la construction	France. Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, France. Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques	Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques	2010	99
Certification des connaissances AMF	Antoine Sardi, France. Autorité des marchés financiers	AFGES	2010	550
Cessions de parts et actions, 2011-2012	Anne Charvériat, Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	2010	1120
Changement climatique et pollution de l'air	Centre international de recherche sur l'environnement, Conférence internationale Droits de propriété, économie et environnement (07 ; 2008 ; Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône), Henri Lamotte, Max Falque	Bruylant	2010	413
Code de justice militaire, nouveau	France, France. Commission supérieure de codification	Direction des Journaux officiels	2010	97
Code des transports, 2010	Christophe Paulin, France	Litec	2010	1796
Code monégasque, 2011	Monaco	LexisNexis-Litec	2010	1312
Code pratique des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre	Claire Aubertie-Mouren, France	Lavauzelle	2010	606
Code sanitaire pour les animaux aquatiques	Office international des épizooties	OIE	2010	—
Comment réussir son droit ?	Matthieu Robineau, Valérie Bouchard	Sup'Foucher	2010	217
Comptes consolidés 2010	PricewaterhouseCoopers	impr. de F. Lefebvre	2010	1148
Contrats d'implantation	Philippe Terneyre	Lamy	2010	285
Contrats de sponsoring sportif	Fabrice Rizzo, Jean-Michel Marmayou	Lamy	2010	246
De la couleur des lois	Constance Backhouse	Presses de l'Université d'Ottawa	2010	575
Devenir auto-entrepreneur	Xavier Delpech	Delmas	2010	637
Devenir magistrat aujourd'hui	Philippe Astruc	"Gazette du Palais"	2010	192
Dictionnaire juridique, politique, économique & financier	Jean-Daniel Katz	la Maison du dictionnaire	2010	718
Données de santé et secret partagé	Caroline Zorn-Macrez	[Presses universitaires de Nancy]	2010	502
Droit budgétaire et financier des établissements publics de santé	Jean-Claude Delnatte, Olivier Bossard	Infodium	2010	314
Droit des brevets d'invention et du savoir-faire	Bernard Remiche, Vincent Cassiers	Larcier	2010	742
Droit des personnes handicapées	Lisiane Fricotté	Groupe Liaisons	2010	375
Droit, bonheur ?	Conférences Droit, liberté et foi (12 ; 2009)	Parole et silence	2010	164
Exécution des marchés publics de travaux	Charles Éric Pareydt, Jacques Eygasier	Lamy	2010	405
Faucheurs volontaires	Les Dessin'acteurs	Dessin'acteurs	2010	121
Financer son association par les six manifestations annuelles exonérées	Hervé Loth, La Navette, La Péniche, Marie Rouxel	"Associations mode d'emploi"	2010	103
Guide juridique pratique des personnels des lycées et collèges	Régine Paris	ADAPT éd.	2010	119
Handicap et construction	Louis-Pierre Grosbois	Le Moniteur	2010	509
Histoire du droit	Jacqueline Moreau-David	Sup'Foucher	2010	255
Histoire et actualités du droit viticole	Centre aquitain d'histoire du droit, Centre d'études et de recherches en droit des affaires et des contrats. Pessac, Gironde	impr. de Feret	2010	237
Installations classées et émissions dans l'environnement	Gabriel Ullmann	Société alpine de publications	2010	216
Introduction au droit	Muriel Fabre-Magnan	Presses universitaires de France	2010	127
Introduction historique au droit	Alain Wijffels	Presses universitaires de France	2010	374